CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

29 résultats pour « Samuel LAFAGE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8e4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[V] [S] C/ SAS [UE] Infirmaton partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Samuel [G] -Me Jean-David CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14630bfa4c7b1df1a9465

Page 2 sur 2

← Précédent
T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[Adresse 3] [Adresse 3] / FRANCE représentée par Maître Samuel GUILLAUME de la SCP BLATTER SEYNAEVE, avocats au barreau de PARIS - #P0441 DÉBATS A l’audience du 10 Juin 2024, tenue publiquement, présidée

Source officielle
CA

2ème chambre

68f864f15d3e42c22e13b93d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Localité 7] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21/10/2025 à Me Gilles SOREL Me Jacques SAMUEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9592b5afe5adfff28a6c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

COURTOIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Marilyn BELLOTI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : FIVA [Adresse 14] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Samuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057e

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Vincent Y... qui est moine et réside à l'..., en religion Père Samuel, a laissé à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd90592

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Vincent Y... qui est moine et réside à l'..., en religion Père Samuel, a laissé à MM.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201519_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

A et Samuel Gourrier, représentés par Me Bon-Julien, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler : - l'arrêté du 27 septembre 2021 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine

Source officielle
TJ

1ère chambre

67eee1a0b848dd6814c619e2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 14] Rep/assistant : Maître Natacha GALAU de la SELARL A4, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Samuel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164555

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

consommer les légumes feuilles et fruits produits, notamment si le jardin est irrigué ou inondé par l'Orbiel ou ses affluents; de prendre toute précaution pour éviter l'ingestion par les jeunes enfants (lavage

Source officielle