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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163151ce03efc4516bd2e08
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Représentée par Maître Arnaud Sainte-Marie, avocat au barreau de Bordeaux, INTIMÉE : Madame [I] [Y], demeurant '[Adresse 2], Représentée par Maître Sarah Akbaraly substituant Maître Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304235_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023, Mme C A, représentée par Me Pierre Sirgue, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R. 532-1 du code
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721810228a02057de67391
3 mai 2022
3 mai 2022
[Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
.- LIEGE (BELGIQUE) Représentés par Maître Pierre SIRGUE, avocat au barreau de BORDEAUX Appelants d' un jugement rendu le 15 décembre 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Gironde
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6786b425df5b5c7d10ca487f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Maître Laetitia GARNAUD de la SELARL SOL- GARNAUD, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/Madame Suzanne Y
6253cbbebd3db21cbdd8e24f
22 juin 2011
22 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 09/ 5573 Monsieur Pierre
Source officielleCABINET JAF 9
6633d547c0d3e3fe99d14ab8
2 mai 2024
2 mai 2024
20/04135 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UMLM N° RG 20/04135 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UMLM Minute n°24/0 AFFAIRE : [E], [Y], [F] [I] C/ [M], [Z] [H] Grosses délivrées le à Maître Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dbf2eb797effb070165
21 juillet 2022
21 juillet 2022
APPELANT : Monsieur [C] [K] né le 29 Mai 1976 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représenté par Me Lorène BAULON substituant Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859e4
25 octobre 2001
25 octobre 2001
A... le 22 février 1945 Demeurant 71 avenue de Grammont- 37000 TOURS représentée par la SCP ARSENE-HENRY & LANCON, avoués à la Cour assistée de Me Pierre SIRGUE, avocat au barreau de BORDEAUX appelante
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24d5e2fbe7c900435d6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siége social [Adresse 1] N° SIRET : 390 072 551 assistée de Me Lorène BAULON, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312db9a4bcd46bcddb104
24 juillet 2025
24 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [W] [C] né le 02 Septembre 1951 à [Localité 21] (MAROC) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre SIRGUE de l'ASSOCIATION BERREBI - SIRGUE, avocat
Source officielleCour d'Appel
Indemnisation des Accidents Médicaux-O. N. I. A. M.-c/Madame Olga X
6253cc19bd3db21cbdd8f1c9
16 novembre 2011
16 novembre 2011
, née le 07 Juillet 1964 à CENON (33150), de nationalité française, demeurant..., représentée par la SCP GAUTIER FONROUGE, avoués à la Cour, et assistée de Maître Marie WILMANN substituant Maître Pierre
Source officielleCABINET JAF 8
6975e8f6cdc6046d47a571e4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
plaidant/postulant d’une part, Et, Madame [A] [I] [T] [C] épouse [H] née le 20 Mai 1975 à ENGHIEN LES BAINS (95880) DEMEURANT 60, rue de la Tour d’Auvergne 33200 BORDEAUX représentée par Maître Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60354aa462662173f000946d
18 mai 2016
18 mai 2016
conseil de prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 11/16831 APPELANTE Madame [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1968 comparante en personne, assistée de Me Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f558007cf6451ddcda5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
APPELANT : Monsieur [U] [L], né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 9] [Localité 9], de nationalité française, Profession : Chef de chantier, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pierre
Source officielleChambre civile
65c32f7211f78b0008e3e390
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ARRET N° N° RG 23/00139 N°Portalis DBWA-V-B7H-CMAT LA SARL FASCINATION COIFFURE C/ LA SCI SIRIUS COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE
Source officiellecomm
613724d1cd5801467741898b
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Vincent Z... et la société Sirius (les consorts Z...) ont ultérieurement cédé leurs titres au même acquéreur ; qu'alléguant un comportement déloyal de la part de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85859
18 septembre 2001
18 septembre 2001
ses filles, Mademoiselle Alicia Z..., née le 25 août 1991 à Talence, et Mademoiselle Aurélie Z..., née le 28 juin 1980, représentés par la SCP ARSENE-HENRY & LANCON, avoués à la Cour assistés de Me Pierre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00511
21 avril 2022
21 avril 2022
Par ailleurs, pour établir la faute du salarié, la SAS SIGUE GLOBAL SERVICES verse aux débats: - le rapport d'incident en date du 26 novembre 2012 (pièce 22) - le courriel de madame [D] du 27 novembre
Source officielleCour d'Appel
Philippe X... Société Medical Insurance Company Limitedc/Madame Yvette Y
6253cbbfbd3db21cbdd8e290
22 juin 2011
22 juin 2011
représentée par la SCP GAUTIER FONROUGE, avoués à la Cour, et assistée de Maître Marie WILMANN substituant Maître Pierre SIRGUE, avocats au barreau de BORDEAUX 2o) Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Source officiellePage 2 sur 10