moyen unique : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix, 9 janvier 1964), la Société Royal Nice a, par deux actes des 3 novembre 1953 et 24 mai 1955, donné en location-gérance à Ruffaud

X... a été victime d'une chute au cours d'une promenade à cheval organisée par la société La Ferme équestre du Babour, le cheval de Mme Y..., accompagnatrice, ayant effectué une ruade qui l'a atteint au

2007 ; Bonifacio, Application No 18113/02, judgment of 10 October 2006, final on 10 January 2007 ; Assad, Application No 66500/01, judgment of 14 November 2006, final on 14 February 2007 ; SCI Les Rullauds

C a déposé auprès des services de la commune d'Alès une déclaration préalable en vue de la création de quatre lots à bâtir sur un terrain situé chemin de Russaud.

Jean-Marie Y..., agriculteur, a été blessé par la ruade d'une pouliche qu'il se disposait à transporter dans le camion de son père jusqu'à la ferme du propriétaire de l'animal, M.

SE LIVRA A UNE RUADE ATTEIGNANT M° HENRY, L'UN DES DEUX CAVALIERS QUI ATTENDAIENT AINSI QUE MME X...

membres postérieurs vers l'arrière dès lors que le terme de « croupade », employé dans les conclusions de première instance, était équivoque et susceptible de décrire plusieurs postures, allant de la ruade

demanderesse : non comparante ET : SAS LUXURY HOTEL GROUPE, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 493075808 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI CASTALDI PARTNERS, représentée Me Vanessa Ruffaud

d'une part n'est corroborée par aucun élément d'autre part apparaît peu crédible dans la mesure où l'animal ne peut tout à la fois prendre appui ses membres postérieurs et les lancer en arrière dans une ruade

Considérant, d'autre part, qu'il est établi que le cheval de M. de Y..., effrayé par le passage au galop des cavaliers militaires, a fait un écart et heurté la monture de l'adjudant X..., déclenchant la ruade

SAUTA L'OBSTACLE, LE JEUNE PHILIPPE SE TROUVANT A CE MOMENT PLUS OU MOINS DESARCONNE ; QUE L'ENFANT DESCENDIT SUR L'ORDRE DU MONITEUR ; QUE LE CHEVAL N'ETANT PAS RETENU PAR LES RENES, DONNA DES RUADES

et alors que l'entraîneur connaissait l'état de santé fragile de l'animal en raison de sa tendinite liée à un mode d'entraînement inadapté ; la circonstance que la blessure serait consécutive à une ruade

BIGONI ET FILS", DONT LE SIEGE EST A RUAUX VOSGES , AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT EN EXERCICE, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL

FUT BLESSE, PAR UNE RUADE DE L'ANIMAL ET DECEDA LE LENDEMAIN, QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR JUGE QUE VEUVE X...

DANS UN BOX MUNI D'UNE PORTE ET D'UNE FERMETURE SUFFISAMMENT SOLIDES "POUR RESISTER AUX ASSAUTS ET AUX RUADES QUE LANCENT PARFOIS LES BETES LES PLUS CALMES"; QU'ELLE A AINSI REPONDU AUX CONCLUSIONS INVOQUEES

RUARD, Vice-Présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, désignée par ordonnance de monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 1er septembre 2005 (articles

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE RUAUD IN, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

Il soutient qu'il a obtenu une autorisation de travail pour un poste de chauffeur-livreur au sein de la société Cidre de la Ruaudaie, à Saint-Martin-sur-Oust.

Attendu que le 9 avril 1994, Mme X... s'est gravement blessée au cours d'une leçon d'équitation en manège, au centre équestre de Neuilly-sur-Marne ; que la jument qu'elle montait a fait un écart ou une ruade

C E, Maria de Fatima Ruaud, Françoise Garrigues, Roland Puech, Daniel Garbe, Martine Michaux, Michelle Poirrier, Pierrick Mazeyrac, Benoit Miagkoff-Lafeuille, Sylvie Alibert, A D, Francis Chavet-Jabot,