Ordonnance n° 88 --------------------------- 05 Octobre 2017 --------------------------- RG no17/ 00088 --------------------------- Neil X..., SCI FNL & BJ LEGS C/ Laurence Y...épouse Z..., Roseline

D... et Madame Roseline X... épouse B... ont donné à bail diverses parcelles de terre sur lesquelles est exploité un complexe hôtelier.

D E C I D E : Article 1 : La requête de la SAS Roellinger est rejetée.

Le 22 juillet 2010 au matin, Roseline Z...était retrouvée dans le coma.

judiciaire de régime général L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 23/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

Roseline-propriétaire du fonds de commerce, ne reconnaissent leurs obligations quant à la poursuite des contrats de travail avec les salariés.

CHATEAU SAINTE ROSELINE S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. S-QUAD S.A.

Joseph X... et de Mmes Marie-Rose et Roseline X..., - les conclusions de M. E.

de clôture de la procédure L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 23/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

En l’affaire Rotellini et Barnabei c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   C.L.

Roseline épouse Z... en sa plaidoirie ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître THIBAULT Jean-Paul, avocat du défendeur X...

de redressement judiciaire L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

judiciaire de régime général L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 23/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

judiciaire simplifiée L.644-5 L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 23/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

de cessation des paiements L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

de cessation des paiements L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

de cessation des paiements L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline

de cessation des paiements L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline