Roland XL..., demeurant ..., 13°/ M. Stanislas XA..., demeurant ..., 14°/ M. Henri XP..., demeurant 9, résidence Fontenouille, le Teil (Ardèche), 15°/ M. XG...

Roland, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 17 décembre 2004, qui, pour viols avec tortures ou actes de barbarie, séquestration avec tortures ou actes de barbarie, détention

Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle G... épouse Z..., 2°/ Madame X..., Jacqueline, Camille SERRE

Roland F..., demeurant à Lahosse (Landes), 10°/ M. G..., demeurant à Hontanx (Landes), 11°/ M. Jean-Paul Z..., demeurant à Mees (Landes), 12°/ M. I...

Par quatre arrêtés du 5 février 2018, les sociétés JFV 85, Serres de Riez, Every day et Serres de l'Aujouère ont respectivement été autorisées à construire quatre serres de production de légumes hors-sol

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Ordonnance de Référés du 12 Décembre 2025 Par Nous M.

CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/ 02009 APPELANT : Monsieur Rémy X... ... 34080 MONTPELLIER Représentant : la SCPDELMAS/ RIGAUD/ LEVY/ BALZARINI/ SAGNES/ SERRE

VICTIMES DE L'AMIANTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE SA NOVASAM Société DECOR CUISINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy DELMONTE-SENES

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 4 juin 2009) que par deux baux notariés, des 9 avril 1981 et 15 mai 1981, Mme Valentine X..., veuve Y... a donné à bail à M. et Mme Roland

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 005183 du 06 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / Monsieur Roland Gilbert Z...

Freddy Palermo, Bacquet/Robert, Prudhomme/ Chantal, Jacques Lesage, Micheline Vyvermans, Albert Gouiran, Julienne Merles, Michelle Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine C, Roland

Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rouland-Boyer, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Remigy, conseillère.

demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 avril 2021 par lequel le maire de la commune d'Allonnes a délivré un permis de construire n°PC04900221M0002 à la SARL Rue Dorée pour la construction de serres

né le 11 Mai 1964 ... 34070 MONTPELLIER représenté par la SCP LEVY , BALZARINI, SAGNES, SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A AXA FRANCE IARD représenté par son représentant légal en exercice

DE VALENCE DEMANDEUR(S) : Madame [U] [J], demeurant [Adresse 1] assistée de Mme [D] [Z] (FDSEA) munie d’un mandat à DEFENDEUR(S): Madame [L] [R], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Roland

Elle déclare que celui-ci l'a serrée très fort au cou, lui a donné plusieurs coups, l'a projetée sur une barrière en bois puis lui a tiré les cheveux.

]-[Localité 5]-[Localité 4] Pièces délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Maître Guillaume ROLAND

Freddy Palermo, Bacquet/Robert, Prudhomme/ Chantal, Jacques Lesage, Micheline Vyvermans, Albert Gouiran, Julienne Merles, Michelle Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine Ruiz, Roland