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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed00
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Ponge Lyonelvie C...
Source officielleciv3
61372369cd580146774096a2
1 mars 2000
1 mars 2000
Robert Zéphirin Y... épouse C..., demeurant ..., 2 / de Mme Annick Jean B... Y..., demeurant ..., 3 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
***EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X... occupe une maison sise à Mormoiron (84) appartenant à son fils Bruno depuis 1995.
Source officiellecr
éboutée de ses demandes dans la procédure suiviec/Anne Y
6137266ecd580146774257e7
24 octobre 1991
24 octobre 1991
octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008161717
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Robert X, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210784_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
dans la commune de Pont-Saint-Martin.
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
12 mai 2022
ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le
Source officielleJAF CAB 3
669e8a91e2a18bd08cde4328
19 juillet 2024
19 juillet 2024
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [L] [C] [P] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Robert FERDINAND, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a2
29 avril 2019
29 avril 2019
représenté par Me Laurent DEVAUX, avocat au barreau de PARIS SARL ARCHITECTES ROBERT ET ASSOCIES [...]
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f9b1
2 mai 1979
2 mai 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBERT, PONTONNIER, AU SERVICE DE LA SOCIETE CREUSOT-LOIRE PENDANT PLUS DE QUINZE ANNEES, A ETE RECONNU ATTEINT, EN 1962, EPOQUE A LAQUELLE IL A CESSE SON TRAVAIL, D'UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c8
16 juin 2009
16 juin 2009
1o Chambre Section A2 ARRET DU 16 JUIN 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 06711 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 NOVEMBRE 2005 TRIBUNAL D'INSTANCE DE ST PONS
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007839338
25 novembre 1994
25 novembre 1994
Robert X..., demeurant 3 bis, Place du Temple à La Tremblade (17390) ; M.
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37ef
20 février 1991
20 février 1991
Robert Le Du, société anonyme dont le siège social est sis ZAC de Troyalac'h à Saint-Everzec (Finistère), 4°) de la société Carhaix poids lourds, société à responsabilité limitée dont le siège social
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007901553
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Françis XF..., demeurant Marignac à Pons (17800) ; - n° 134933, présentée par M. Michel O..., demeurant Saint-Fort-sur-le-Né à Segonzac (16130) ; - n° 134934, présentée par M.
Source officielleciv2
60794c2a9ba5988459c44d18
4 janvier 1989
4 janvier 1989
X... entre les mains de la Société civile immobilière du Pont-de-l'Est (la SCI), Robert Wan et Louis Wan, sur le montant des sommes qu'ils avaient été judiciairement condamnés à payer avec leurs intérêts
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007750888
1 février 1989
1 février 1989
Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 12 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à ce que l'Etat
Source officiellesoc
6137223ecd580146773fb616
17 mai 1994
17 mai 1994
Yves B..., demeurant au siège de l'UD-CFDT rue Paul Pons à Agen (Lot-et-Garonne), 5 / de M. Christian A..., demeurant au siège de l'UD-FO rue Baudin à Périgueux (Dordogne), 6 / de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
[Z] [X], représenté par la SAS Éditions Adèle, a signé le 02 mai 2005 avec la SA Éditions Robert Laffont un contrat d'édition de l'ouvrage 'Le café du pont' aux termes duquel il lui a cédé, à titre exclusif
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403054_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Roberto Rinaldi, représentés par Me Pons-Serradeil, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 janvier 2024 prise par le maire de la commune de La Madeleine ; 2°) de condamner la
Source officiellePage 2 sur 35