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34 résultats pour « Rhida »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d836

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

" n'avoir rien vu de cela ; Attendu, par ailleurs, que Monsieur Rhia E... dont Monsieur X... avait prétendu devant les services de gendarmerie qu'il avait été témoin de l'altercation à l'origine de

Source officielle
CE

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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-212650

Admin. suprême

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Marie Concetta Sive Rhoda WILES 1941 Maltese Winchester Hants  

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 1

6643a654da34cf7c590a91f4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 286 Et Madame [U] [F], née le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 17] (Hauts-de-Seine), ) [Adresse 5] [Localité 8] défendeur : Ayant pour avocat Me Rhita

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea1b

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

Saïd X... déclarait avoir acheté les quatre cartes bancaires et le permis de conduire pour un montant de 1500 euros, somme qu'il n'avait pas réglée aux deux individus d'origine maghrébine prénommés "Rheda

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d83547251e2b2424bc4b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claire PATRUX Me Pierre GENON CATALOT Me Rhita WIRTH Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22/10005 - N° Portalis

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423421

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

peinture et de crépis ; qu'Hamed X... le payait de façon irrégulière, soit en liquide, soit par chèque bancaire que lui-même déposait sur les comptes de son père ou de Ghislaine I..., mère de son camarade Rhida

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164214

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

produits suivants: REMILTINE ; PULSAN PEPITE ; MICROTHIOL ; CARLIT ; NIMROD ; TRAMAT ; MAESTRO ; BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164219

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

produits suivants : REMILTINE ; PULSAN PEPITE ; MICROTHIOL ; CARLIT ; NIMROD ; TRAMAT ; MAESTRO ; BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155750

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

CARAGARDE (première autorisation le 1er décembre 1971, retiré du marché le 2 avril 1998), ROUNDUP, PARASOUFRE ACARICIDE (première autorisation le 1er décembre 1968, retiré du marché le 6 février 2004), RHODAX

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0323JUD005900800

Admin. suprême

23 mars 2006

23 mars 2006

    On 27   March 1995 the applicant lodged a motion with the Rheda ‑ Wiedenbrück District Court to be granted access to his daughter.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0531DEC006767901

Admin. suprême

31 mai 2001

31 mai 2001

Rostom et Maria Davreshov et leurs enfants mineurs Mischa et Sina   Les requérants, de nationalité géorgienne, nés en 1961, 1960, 1985 et 1987 respectivement, sont domiciliés à Rheda-Wiedenbrück (

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1024JUD000319521

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Marie Concetta Sive Rhoda WILES 1941 Maltese Winchester, Hants (UK)   [1] Rik   67/19, 5 March 2020, upheld by the Constitutional Court on 20 July 2020. [2] Victor Buttigieg v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0710DEC002305609

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

xa0;   40019/09 10078/10 16405/10   23/07/2009 10/02/2010 15/03/2010   Irena PÖRSCHMANN 21/03/1956 Praha German Ingo-Jens TEGEBAUER   43514/09 06/08/2009 Dusanka ANDRIC 06/05/1964 Rheda

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04834_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

Aux termes de l'article 11 du même cahier : " Exécution des travaux de la RHILa SIDR assure le suivi général des travaux et fait vérifier leur parfait achèvement dans les délais prévus.

Source officielle