José X...) ; "aux motifs que le délit de coups et blessures volontaires était consommé dès lors que l'acte était intentionnel, les violences ayant été commises avec la connaissance qu'il en résultait

qu'irrecevable en sa quatrième branche, le moyen n'est pas fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Transports San José & Lopez aux dépens ; Vu les articles

Y... en cette qualité, a violé les articles visés au moyen ; "alors, d'autre part, que José De X... Y... faisait valoir que le contrat de travail de Z...

qu'irrecevable en sa quatrième branche, le moyen n'est pas fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Transports San José & Lopez aux dépens ; Vu l'article

avoir livré la marchandise en question au domicile du prévenu, lequel était toujours présent lors du déchargement, que le prévenu est mal venu de soutenir que la description de sa maison, faite par José

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie San José, société à responsabilité limitée, dont le siège

José, - Y...

La société John G.

procédure pénale ; " en ce que Jean X... a été déclaré coupable du délit de banqueroute par détournement d'actif ; " aux motifs que " il apparaît que la circonstance que les biens n'aient pas quitté

. ; "aux motifs que "(...) sur instruction de M. le procureur, les policiers ont donc commencé une enquête préliminaire, à partir du témoignage de José Y..., lequel montrait qu'il existait des machines

Joost, - Y... Z...

José, - D...

Marie-josé, épouse Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité d'ARRAS, en date du 13 octobre 2006, qui, pour vente de boissons par un débitant à une personne manifestement ivre, l'a condamnée

Madame Marie-José Z... s'est rendue à son poste de travail, poste qu'elle aurait refusé de quitter en raison du refus de Maître Didier X... de lui remettre un courrier écrit lui donnant congé.

Marie-José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, en date du 16 mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'homicide volontaire, a infirmé l'ordonnance

José, - K... Roger -X...

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

José, - A...