CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
58 résultats pour « Queux »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
Tourterelle à queue carrée. Toutrèl bwa. Passériformes Muscicapidés. Turdus lherminieri. Grive à pieds jaunes. Griv pat jon Mimidés. Allenia fusca. Moqueur grivotte. Grivèt/ Griv-fin. Margarops fuscatus.
Article 2
dorsale, au niveau de la hanche, de l'aloyau et du milieu de train de côtes ; En région latérale, à la limite verticale du peaucier de flanc (Cutaneus tronci) et au niveau du gros bout de poitrine et sur le pourtour de la région anogénitale et de la queue
Article Annexe II
être alimentés au moins toutes les vingt-quatre heures et abreuvés au moins toutes les huit heures. 7. a) Il est interdit de lier les pattes des lapins et des volailles ainsi que de les suspendre ou de les tenir par les membres, ailes, oreilles ou queue
Article Annexe I
Option : PIANO • Maîtrise des techniques de réglage, de réparation et d'accord sur pianos droits et pianos à queue, y compris en clientèle.
LEGIARTI000023797058
Myoclonies Paralysie faciale Réaction méningée, méningite, myélite Sciatiques Syndrome cérébelleux Syndromes de compression nerveuse : cervico-brachial, gouttière épitrochléo-olécrâniene, canal carpien, loge de Guyon, sciatique poplité externe, queue
Article 4
Phaéthonidés (Pélécaniformes) O Phaëton à bec rouge/Paille en queue à bec rouge (Phaethon aethereus). Frégatidés (Pélécaniformes) O Frégate aigle-de-mer/Frégate de l'Ascencion (Fregata aquila).
Article Annexe 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12
Plus rarement l'existence de troubles moteurs permet de les assimiler aux paralysies du plexus brachial ou des racines de la queue de cheval. (Voir Névralgies ou Paralysies.)
Article GA 45
Prises électriques : Des prises électriques 240-400 V - 3P + N + T, d'une puissance nominale utilisable d'au moins 12 kVA, sont prévues dans les gares souterraines à raison d'une prise en tête et en queue de quai permettant l'utilisation des appareils
Article 3
Aegithalidés (Passériformes) Mésange à longue queue (Aegithalos caudatus). Alaudidés (Passériformes) Alouette calandre (Melanocorypha calandra). Cisticolidés (Passériformes) Cisticole des joncs (Cisticola juncidis).
Article ANNEXE
l'amont jusqu'au barrage de Quinson à l'aval ; - du lac de retenue de Gréoux-les-Bains depuis le pied du barrage du Quinson en amont, jusqu'au barrage de Gréoux-les-Bains en aval ; - du bassin de compensation du barrage de Gréoux-les-Bains depuis la queue
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51
Ononis en queue de renard. Ranunculus chius DC. Renoncule de Chio. Scutellaria columnae All. subsp. columnae Scutellaire de Colonna. Sedum litoreum Guss. Orpin du littoral. Sedum multiceps Cosson et Durieu Orpin à plusieurs tiges.
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
Queue de cerise. P. avium (L.) L. Voir Cassissier. Voir Cyamopsis. Voir Paullinia.
Longueur du corps de l'hélicoptère à laquelle s'ajoutent éventuellement les longueurs maximales des parties des rotors tournants dépassant du nez ou de la queue de l'hélicoptère. Poste de stationnement d'hélicoptère.
Article Annexe
ACCIPITRIDAE Bondrée apivore Elanion blanc Milan noir Milan royal Pygargue à queue blanche Gypaète barbu Vautour percnoptère Vautour fauve Vautour moine Circaète Jean-le-Blanc Busard des roseaux Busard Saint-Martin Busard cendré Autour des palombes
X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle de France, Papillon vitrail (Actias isabellae) 6170 X X Laineuse du prunelier (Eriogaster catax) 1074 X X X X Porte-queue
LEGIARTI000050742546
L'Hay ¨-les-Roses, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, Le Kremlin-Bicêtre, Limeil-Brévannes, Maisons-Alfort, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Noiseau, Orly, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Le Perreux-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie
septembre à 7 heures Poule d'eau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Râle d'eau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Limicoles Barge à queue
Article 110.2
- As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues
Article ANNEXE 2
(Rat géant à queue nue) s.o. s.o. 1 et plus - Myospalacinés (Zokors) s.o. s.o. 1 et plus - Nésomyinés (Rats de Madagascar) s.o. s.o. 1 et plus - Spalacinés (Spalax) s.o.
Kremlin-Bicêtre. 94044 Limeil-Brévannes. 94046 Maisons-Alfort. 94052 Nogent-sur-Marne. 94053 Noiseau. 94054 Orly. 94055 Ormesson-sur-Marne. 94058 Le Perreux-sur-Marne. 94059 Le Plessis-Trévise. 94060 La Queue-en-Brie
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