En l'espèce, le mandat conclu entre les époux [G] et L'EURL LE PIC DU QUERCY stipule : -la perception d'honoraires au profit de l'agence immobilière LE PIC DU QUERCY à hauteur de 13.000 euros TTC en cas

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Montaigu-de-Quercy à sa demande

Y..., gérant de la société "La Truffe du Quercy", avait, dès le 1er juillet 1991, soit immédiatement après les faits, et antérieurement au licenciement de M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la clôture des comptes dont elle avait été titulaire à la caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) du Lot, devenue successivement la CRCAM Quercy

Poulet-Odent, avocat de la société Pharmacie du Quercy, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

édifier un immeuble à usage de bureaux et d'ateliers destinés à être loués à la société Pierre Mollard et à la société Silem, a signé un contrat pour la réalisation de certains travaux avec la société Quercy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société FHAL QUERE CLER, société anonyme

spécialiste de l'informatique n'avait pas l'obligation d'aviser l'utilisateur du coût prohibitif d'exploitation du logiciel de communication, ainsi que du fait que les progiciels commerciaux tels que Querry

X..., engagé le 7 janvier 1974 en qualité de réceptionnaire par la société Quercy Métal, aux droits de laquelle se trouve la société QM Stokvis (la société), a été licencié par celle-ci le 23 janvier 1992

Anthony X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Quercy-Rouergue

la suite d'un contrôle concernant la période du 1er octobre 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales du régime général dues par la commune du Vigan-en-Quercy

Régis X..., administrateur judiciaire, domicilié ..., en qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de l'entreprise Quercy, société anonyme, 2 / de l'entreprise Quercy, société anonyme

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts Le Quéré-Velut, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mme Le Goff, les conclusions de M.

de Montpellier (1re chambre D), dans le litige les opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées, dont le siège est [...] , venant aux droits et obligations de la CRCAM Quercy

F... le 29 juillet 1952 à NIMES, de nationalité française, demeurant 24550 CAMPAGNAC LES QUERCY' représentée par la SCP BLANC - AMSELLEM - MIMRAN, avoués à la Cour assistée de : Me Bertrand R-EDAUD (avocat

Gilles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1997 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre civile), au profit de la Banque populaire du Quercy et de l'Agenais, dont le siège

X... a formé opposition à une ordonnance rendue le 4 novembre 2002, qui lui a fait injonction de payer à la caisse régionale de crédit agricole mutuel Quercy Rouergue (la caisse), à titre principal, la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Maisons Quercy Limousin, dont le siège est ... la Gaillarde, en