que l'existence des propos diffamatoires était attestée par deux personnes, MM.

doit s'apprécier en fonction des circonstances dans lesquelles ils ont été tenus et de l'intention de leur auteur ; qu'en l'espèce, les propos incriminés « Mademoiselle, c'est votre prénom qui est une

tenus par Jean-Marie Y... ont été reproduits sans altération par le journaliste dans son article ; " alors que la Cour qui pour retenir l'existence d'un doute quant à l'exactitude des propos prêtés à

qu'elle y était pourtant invitée (dernières écritures d'appel de l'exposant, p.11, in fine) si les propos en question portaient sur un sujet d'intérêt général lié à la santé publique et reposaient sur

publication du site internet http://wordpress.com et la société de droit américain Automatic Inc. ès qualités de civilement responsable, à la suite de la diffusion, les 2, 22 et 25 septembre 2014, de propos

; que la Cour estime, contrairement au tribunal, que les propos poursuivis, tels qu'ils sont rapportés dans l'acte de poursuite, n'accusent pas de manière explicite la fille de Bernard A... d'avoir agi

ne révèlent pas de ce fait le caractère de publicité exigé par les textes ; "alors qu'une assemblée de copropriétaires ne constitue pas, par principe, une réunion privée au cours de laquelle les propos

ou encore par voie d'insinuation, une personne comme ayant participé, même indirectement, à des faits de corruption portent atteinte à son honneur et à sa considération ; qu'en retenant que les propos

La Cour suprême de cassation a admis l'appel pour examen sur la notion de harcèlement, mais a rejeté l'examen de la notion d'incitation à la discrimination, les plaignants n'ayant pas formulé de quest

incriminés insinuant que la société Sovatram ne se serait pas conformée à la réglementation sur le traitement des déchets, dès lors que ces propos non retranscrits par l'expert n'étaient pas visés par

injurieux, diffamatoires ou excessifs ; que l'abus de liberté d'expression par le salarié s'apprécie notamment au regard du contexte des propos tenus par le salarié, de sorte que des propos, qui pourraient

je vous laisse répondre de vos propos aujourd'hui ou demain bonne réception. Ces propos ont particulièrement choqué M.[U]. Ce dernier en a immédiatement fait part à son supérieur M.

En effet, elle a exactement retenu que, d'une part, les propos litigieux ne sont pas la reprise précise de propos tenus par Mme [W] [P], d'autre part, il n'est pas établi que ces propos auraient été tenus

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 25 septembre 1995) d'avoir décidé que son licenciement avait une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'après avoir relevé que les propos tenus

"déplacés" à l'égard d'un supérieur hiérarchique, sans relation du contenu de ces propos, ne constitue pas un motif précis de licenciement; qu'en décidant que le licenciement de Mlle X... avait une

ont été tenus ; qu'en particulier, l'abus n'est pas caractérisé lorsque les propos ont été tenus dans un contexte à même d'expliquer l'état d'énervement du salarié; qu'en retenant que les propos tenus

, si les propos ne relevaient justement pas de sa vie personnelle, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-6, L. 122-9 et L. 122-14-4 du Code du travail ; alors

Roch C... ainsi que sur les propos menaçants qui les accompagnaient ; que sa soeur, Michèle, avait réitéré ses propos devant le tribunal ; qu'il n'avait accepté qu'après plusieurs sollicitations des journalistes