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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725f7cd58014677421e9b
1 mars 2000
1 mars 2000
dès lors, tous les clients présents à quitter les lieux ; que l'altercation entre Muriel D...et Cédric Y...se poursuivait à l'extérieur du débit de boissons, le premier saisissant la seconde par les poignets
Source officiellecr
61372598cd5801467741f133
6 août 1997
6 août 1997
l'autorité que lui conféraient ses fonctions d'employeur, a notamment usé de contraintes et de pressions sur la personne de son employée en lui proposant des sommes d'argent et en la retenant par le poignet
Source officiellecr
613725e6cd5801467742164e
12 décembre 2000
12 décembre 2000
... a été précédé d'un bruit sec, très court, dont la cause n'est pas à rechercher dans le rabattement brutal de rétroviseur qui s'avère matériellement impossible, mais dans le choc du guidon et du poignet
Source officiellecr
6137269ecd58014677427122
11 mai 2005
11 mai 2005
qu'au contraire, il résulte du témoignage d'Eric A..., que celui-ci a indiqué avoir aperçu, dans les instants ayant précédé la relation sexuelle, un homme de forte corpulence tirant violemment par le poignet
Source officiellecr
613726a1cd58014677427300
5 septembre 2007
5 septembre 2007
professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE COMPAGNIE DES ILES DU PONANT
Source officiellesoc
613722b6cd5801467740079e
10 octobre 1996
10 octobre 1996
X... a été blessé au poignet droit lors de trois accidents du travail survenus les 27 février 1978, 10 juillet 1982, et 16 mars 1986, les deux premiers ayant laissé subsister chacun une incapacité permanente
Source officielleADLC
ADLC:26-DCC-55
16 février 2026
16 février 2026
relative à la prise de contrôle exclusif de la société SAS d’Exploitation des Etablissements Poignat par la société Repsol Customer Centric
Résumé IA — à vérifiercr
613725fccd58014677422129
24 octobre 2000
24 octobre 2000
que les deux médecins qui l'ont successivement examiné, le docteur B..., dont il produisait le certificat médical du 30 juin 1997, et le docteur A..., expert judiciaire, s'ils notaient une douleur du poignet
Source officiellecr
61372616cd58014677422dd6
28 juin 2005
28 juin 2005
le Docteur Z..., expert commis, a relevé qu'à la suite de l'agression dont il a été victime le 17 janvier 1997, Charlemagne A... a présenté des contusions diverses au niveau du visage, du dos et du poignet
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bb17
16 novembre 2000
16 novembre 2000
X..., salarié de la société Jeumont-Industrie, a été victime d'un accident du travail lui ayant occasionné une fracture du poignet gauche ; que le 17 novembre 1994, la Caisse primaire d'assurance maladie
Source officiellecr
61372655cd58014677424bb2
19 août 2004
19 août 2004
pénétrer selon lui avec un doigt avant de se masturber et de lui éjaculer dessus ; qu'il a soutenu que l'adolescente n'aurait pas résisté mais celle-ci a indiqué qu'il lui avait agrippé les bras et les poignets
Source officiellecr
é sur les intérêts civils et qui, sur sa plaintec/Jean-Marc X
61372616cd58014677422dab
27 juin 2000
27 juin 2000
présent lorsqu'il est venu chercher son fils, l'a frappé avec une batte de base-ball, l'a frappé au visage à coups de poing et de claques, lui a donné trois coups de batte entre le dos, l'épaule et le poignet
Source officielleciv3
613722e8cd580146774030b4
25 juin 1997
25 juin 1997
..., 2°/ Mme Francine A... née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société Editions Lamarre Poinat
Source officielleciv2
60794cf49ba5988459c47a70
26 septembre 2002
26 septembre 2002
2000) d'avoir rejeté sa demande devant la commission d'indemnisation des victimes d'infraction, en réparation de son préjudice et d'avoir en conséquence débouté son tuteur, l'Association tutélaire du Ponant
Source officiellepl
60793b3a9ba5988459c3c609
14 avril 2006
14 avril 2006
Michel Y... savait souffrir, depuis plusieurs mois, d'une infection du poignet droit justifiant une incapacité temporaire totale de travail et se soumettait à de nombreux examens médicaux, la cour d'appel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100525
9 septembre 2020
9 septembre 2020
solidairement à payer différentes sommes à Mme P... en réparation de son préjudice corporel et à la CPAM au titre de ses débours, alors « que l'arrêt a constaté, en fait, que Mme P... s'était fracturé le poignet
Source officiellecr
61372633cd58014677423bd4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
aucune occasion, en particulier à la radio et à la télévision, de déclarer qu'il défend l'emploi, ce qui caractérise un comportement à la fois cynique et hypocrite, l'expression outrageante " coup de poignard
Source officiellesoc
613722c1cd5801467740116f
23 janvier 1997
23 janvier 1997
qu'ainsi, elle a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors qu'enfin, en estimant que le manque de rapidité de la salariée pouvait s'expliquer par ses rhumatismes articulaires aux poignets
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f44d
15 juin 1999
15 juin 1999
de l'organisme 73 877,46 francs Reste dû 70 148,97 francs "2 ) préjudice non soumis au recours de l'organisme social : - souffrances endurées : "Jean-Pierre X... a subi une fracture du poignet
Source officiellecr
6137269ccd5801467742703a
19 avril 2005
19 avril 2005
incapacité temporaire totale du 26 mai 2000 au 8 février 2001, consolidation le 8 février 2001, incapacité permanente partielle 6 %, reprise du travail avec une certaine gêne signalée au niveau du poignet
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