PAIN PITA FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Pizza Casa Taormina, dont le siège social

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pink

potentiel de nettoyant Saint-Marc au pin des Landes attend de ce produit que le pin qu'il contient ait des propriétés désinfectantes ou lavantes; que, bien au contraire, les études d'impact faites par

avait remis le 15 octobre 1994 et qui mentionnait explicitement que la société Pizza Bruno employait M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Pot au pin

K... et la société Pizza Paulo aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

. ; "aux motifs que l'attestation litigieuse précise que les époux X... ne sont pas domiciliés à Pia mais à Pezilla la Rivière ; qu'il n'y a pas lieu de s'appuyer sur une définition juridique du

attaqué a déclaré Baulmont coupable d'attentat à la pudeur avec violences sur la personne de Melle Y... et l'a condamné à verser à cette victime des indemnités ; "après avoir constaté que le prévenu a pincé

attouchements alors que celle-ci a clairement manifesté son refus d'un contact sexuel et a fini par résister énergiquement, opposant à Olivier X... ses pieds et ses mains ; qu'Olivier X... lui a alors pincé

I..., ès qualités, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des sociétés Domino's pizza France et HVM pizza, et l'avis de M.

PT..., domicilié [...] , 21°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence des Pins, dont le siège est [...] , représenté par M. LK...

Ping, 2 / Mme Y...

30.360 et E 97-30.361, réunis : Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme Y..., la SARL Mana X... holding, la SARL Frama holding, la SARL Frama holding group, la BV Fradania holding, la SCI Pizza

Bourrelly, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Pin Up, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza Napoli, société à responsabilité limitée, dont le siège est 2,

Maria-Pia, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour corruption de

.., demeurant à Cabestany (Pyrénées-Orientales), 1 KM, route de Saint-Nazaire, ci-devant et actuellement à Perpignan (Pyrénées-Orientales), avenue des Palmiers, 2°/ de la société anonyme Entreprise Pin