Faruk X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Piani, société anonyme dont le siège est à Ambérieu d'Azergues

civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Monetec, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Sol essais, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Paul Roger Pinelli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y... de PINA Z..., entrepreneur général de bâtiment, demeurant à Reims

ETABLISSEMENTS DI PIAZZA, ont saisi la juridiction des référés de céans à l’encontre de la S.A.

d'appel du prévenu" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'à la suite d'un accident du travail survenu à un salarié de l'entreprise Piani

1 Délibération n° 2024-298 du 5 novembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Hugues Piazza LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

relative à une saisine des sociétés Entreprise Piani et Enrobé du grand Lyon

de la Source à Clamart (Hauts-de-Seine), 38/ la SCI de la Fontaine, société civile immobilière, dont le siège social est sis 3/5, place de la Source à Clamart (Hauts-de-Seine), 48/ la SARL la Piazza

un acompte sur les droits de mutation à titre gratuit dus par les ayants droit a été versé par le notaire en charge de la succession, qui a ultérieurement été remplacé par la SCP Durant des Aulnois, Pisani

poste : enseignant chargé de la coordination des AVS/ CPO à la DGEE ; directrice du CJA de Arue ; directrice de l'école du Taaone (Pirae) ; directrice de l'école Ti'Apa (Paea) ; directrice de l'école Pina'I

de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON Madame [I] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christian PILATI de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau

Le conseil de la SELARL MAURIN PILATI a, pour le surplus, renvoyé à ses écritures.

Sur la non-convocation de la SCI Pinacle aux assemblées générales de la SACV du Vert Galant et des Béthunes et sur l'inopposabilité à la SCI Pinacle des résolutions votées lors des assemblées générales

CA CONSUMER FINANCE Notifiée par RPVA le : 1 ccc à : - Me PINAZZI - Me MARFAING DIDIER 1 copie dossier 2 copies au service expertise

lot n° 3 "menuiseries extérieures aluminium et vitrerie" étant dévolu à la société Croce et Costa, qui en a sous-traité l'exécution à la société Hemard, devenue la société Novalu, puis à la société Pinier

Pillais, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de M.

Pinelli, substitut général, Greffier : Mme Forcellini", et précise que "le Président et les assesseurs ont participé à l'intégralité des débats et du délibéré" ; "alors que seuls peuvent participer

s'agissant de la facture Bricomarché, de la facture But, de la facture Henry, de la facture Société Etape Auto, et de la facture Chaumont, de la facture de Mme B..., de la facture Maisonneuve, de la facture Pinaud