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2 318 résultats pour « Pierre DOYEN »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 17
Tous les électeurs au conseil d'administration et au conseil scientifique sont éligibles, à l'exception du président et des doyens de section.
Article R4125-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 12
A la première réunion qui suit le renouvellement par moitié et sous la présidence du doyen d'âge, le conseil concerné, réuni en séance plénière, élit son président et les autres membres du bureau parmi les membres titulaires.
Article 14
Chaque section est dirigée par un doyen, assisté d'un bureau d'au moins deux membres, et administrée par une assemblée de section.
Article 23
Le doyen dirige, anime et coordonne les activités des agents chargés de missions d'inspection générale. Il centralise les conclusions de leurs travaux.
LEGIARTI000045309107
de la faculté ; Le président de la commission "Formation" est vice-doyen "Formation" de la faculté quand les statuts de la faculté ne prévoient pas un autre mode de désignation du vice-doyen.
Article D314-75
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 42
En cas d'empêchement temporaire, il est suppléé par le doyen en âge des représentants de l'Etat mentionnés au 1° du même article.
Le comité consultatif procède, sous la présidence de son doyen d'âge, à l'élection de son président.
Article L1423-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 09 > 12
Les conseillers prud'hommes réunis en assemblée générale, en assemblée de section, en assemblée de chambre, sous la présidence du doyen d'âge, élisent parmi eux un président et un vice-président.
Article D821-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 86 > 49
A défaut du président ou des vice-présidents, les fonctions du président sont exercées par le doyen d'âge du conseil régional.
Article 10
nationale des greffes, à l'exception des chefs de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux supérieurs d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance, et des présidents de chambre, des premiers avocats généraux, des doyens
Article 5
Les projets de tableaux de service établis en application de l'article précédent sont soumis à l'approbation d'une commission comprenant : Le doyen de la faculté ou le directeur de l'école.
Article 21
Le canton n° 20 (Tourouvre) comprend les communes suivantes : Les Aspres, Auguaise, Beaulieu, Bizou, Bonnefoi, Bonsmoulins, Brethel, La Chapelle-Viel, Charencey, Crulai, La Ferrière-au-Doyen, Les Genettes, L'Hôme-Chamondot, Irai, Longny les Villages,
Article L421-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 22
Elle comprend, en outre, les présidents et doyens des chambres qui la composent ainsi que deux conseillers de chacune de ces chambres.
recherche comprend quarante membres titulaires et vingt-huit suppléants des élus ainsi répartis : Les directeurs adjoints, vice-doyens
Article R426-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 31
En cas d'empêchement temporaire du président, le conseil d'administration est présidé par le doyen d'âge des personnalités mentionnées au 3° du même article.
Article R6213-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 79
par l'Académie nationale de pharmacie ; 3° Un biologiste médical désigné par le Conseil national de l'ordre des médecins ; 4° Un biologiste médical désigné par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens ; 5° Un représentant de la conférence des doyens
Article R6143-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 12
En cas de vacance des fonctions de président du conseil de surveillance et de vice-président, ou en l'absence de ces derniers, la présidence des séances est assurée par le doyen d'âge des membres parmi les représentants des collectivités territoriales
Article 181
Le président du conseil de discipline, et, à Paris, le bâtonnier doyen, membre du conseil de l'ordre, et s'il est empêché, le plus ancien bâtonnier, membre du conseil de l'ordre, répartit les affaires entre les formations.
Article 15
Elle est composée des responsables de l'organisation des examens du service régional de la formation et du développement, des présidents et présidents adjoints des jurys et d'au moins un inspecteur pédagogique désigné par le doyen de l'inspection.
Article L441-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 03
La formation mixte et la formation plénière pour avis sont présidées par le premier président ou, en cas d'empêchement, par le doyen des présidents de chambre.
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