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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
61631229615c943a65e043cf
13 décembre 2011
13 décembre 2011
APPELANTE : Mme [C] [T] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 6] (POLOGNE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Pierre
Source officielle2ème Chambre
635b71bdb201587f74be01cd
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[W] [R] représenté par son gérant Mr [S] [O], dont le siège social est sis [Adresse 4] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY
Source officiellePremière Présidence
63d0d58e81a7b805de12b4f4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
SOCIETE GENERALE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY Demanderesse en référé ET Mme [Y] [U], demeurant [Adresse 2]
Source officielle2ème Chambre
65321a5b9e4ea48318f5aacc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SOCIETE GENERALE - Intervenante forcée déclarée irrecevable - dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
6711fab57603bf88a18846af
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[J] [R] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 5], et Mme [C] [N] [I] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 10], demeurant ensemble [Adresse 11] Représentés par Me Pierre BREGMAN
Source officielle1ère Chambre
633d1fc662f5393e2eb4491d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
CREA'TIFFS dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdb4bc270311329ad62765d
26 mars 2019
26 mars 2019
Tous deux représentés par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY SAISIS
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61631228615c943a65e043c7
19 octobre 2011
19 octobre 2011
05/16214 APPELANTE Madame [O] [I] née le [Date naissance 6] 1943 à [Localité 16] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Pierre
Source officielle1ère Chambre
603356fcc92bff0812d63554
5 juillet 2017
5 juillet 2017
DEMANDERESSE : Madame [Y] [D] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Pierre
Source officielle3ème Chambre
697c67f2cdc6046d473a131a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[K] [W] né le [Date naissance 10] 1966 à [Localité 17], demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY Intimée Mme [G] [I] épouse [W] née le [Date naissance
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SMC2, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY Compagnie d'assurance THELEM ASSURANCES, dont le siège social est situé [Adresse 13
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e695cdc6046d47f438d4
28 avril 2026
28 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 55,11 € HT, 11,02 € TVA, 66,13 € TTC Copie exécutoire délivrée le 28/04/2026 à SCP BREMANT-GOJON-GLESSINGER-SAJOUS
Source officiellecr
6137264ccd580146774247e2
27 avril 2004
27 avril 2004
ce que la chambre de l'instruction qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer du magistrat- instructeur sur la plainte avec constitution de partie civile de Mohamed X... était composée de Mmes Bregeon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100290
30 mars 2022
30 mars 2022
n°19, 21, 66 et 67 - Me Bregnan ; pièce n°14 et 25 - Me Juliand) ; qu'au terme d'une lettre du 3 avril 2014, M.
Source officielle13e chambre
6538b4457ffc2c8318ee025e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
BREMANY LEASE C/ S.A.R.L.
Source officiellecr
61372694cd58014677426b5b
22 mars 2006
22 mars 2006
l'appui de sa requête, ont été remises par l'avocat du demandeur de clémence sur demande de la D.G.C.C.R.F., en application de l'article L. 450-3 du Code de commerce et la Commission européenne ; que les pièces
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
BVJ-V-B7G-MRCS S.A.S. SBE SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
6785ff9788a2258b37c9d721
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BREMANY LEASE S.E.L.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208135_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:467018.20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007906_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 décembre 2020 et le 19 décembre 2022, la société Guyard Bregman Architectes Urbanistes (GBAU), représentée par Me Bellin,
Source officiellePage 2 sur 34