du plan local d'urbanisme de Saint-Aubin-d'Aubigné ; - il méconnaît l'article U 11 du règlement du plan local d'urbanisme de Saint-Aubin-d'Aubigné ; - il méconnaît l'article U 13 du règlement du plan

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête en annulation enregistrée sous le n° 2507833 par laquelle Mme A B, représentée par Me Audigier, demande l'annulation de la décision attaquée.

Sauveplane a lu son rapport et entendu Me Clément pour les requérants, Me Masson pour la commune du Grand-Serre et Me d'Audigier pour Mme E et la société Ecobiomouton.

Il ressort des pièces versées aux débats que M. O... a été engagé par l'association de moyens du groupe Audiens par contrat du 14 novembre 2008 en qualité de chirurgien-dentiste.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Madame [W] [Z] a été ou est dirigeante de plusieurs sociétés, notamment de la société PSM mais également AUDIRIS, EQUILIBRE et HEALTHCARE MANAGEMENT.

X...; qu'en considérant que la seule mise en lumière de ces manquements par le rapport d'audit établi en mars 1992, soit après cette mise à pied, constituait en elle-même une circonstance nouvelle justifiant

AUDILAS, Monsieur [D] [V] en sa qualité de caution solidaire de la SASU AUDILAS DEMANDERESSE S.C.I.

Par un mémoire en défense enregistré le 4 février 2026, la commune de Bogy, représentée par la Selarl territoires avocats (Me d’Audigier), conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions dirigées contre

C B, représenté par Me d'Audigier, demande au tribunal : 1°) d'ordonner une médiation sur le fondement de l'article L. 213-7 du code de justice administrative ; 2°) d'annuler la décision du 1er juillet

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires et pièces complémentaires, enregistrés le 11 août 2022, le 16 octobre 2024, le 14 novembre 2024, la société Medithau et M.

Les mémoires enregistrés dans la présente instance ont été communiqués à la commune de Saint-Aubin-d’Aubigné qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

[U] [T] à payer à l'association Groupe Audiens la somme de 1 000 euros au titre de frais irrépétibles d'appel ; CONDAMNE M.

Vu les autres pièces du dossier.

procédure civile ainsi qu'aux dépens ; Vu les conclusions récapitulatives de l'Association de Moyens du Groupe Audiens et de l'Association Sommitale Audiens (les associations Audiens), en date du 20

No 04/ 08223 AFFAIRE : SRCTA UNSA SECRETARIAT GENERAL PIECE V 145... C/ S. A.

Il ressort des pièces versées aux débats que M. J... a été engagé par l'association de moyens du groupe Audiens par contrat du 14 novembre 2008 en qualité de chirurgien-dentiste.