[X] et la MAF, en sa qualité d'assureur dommages-ouvrage, du chef du déchaussement des fondations et de l'ensemble des murs périphériques et de refend, alors « que relèvent de la garantie décennale, les

et leurs auvents munis d'articulations défectueuses (article 22 alinéa 3 du même texte), - d'avoir omis de maintenir en bon état la passerelle périphérique à l'origine de l'accident et deux autres

[W] faisait valoir que la clause lui interdisait toute activité liée à la fabrication et/ou le négoce de grillages, clôtures, portails et équipements de protection périphérique, alors même qu'il s'agissait

F... avait entendu céder ces mêmes droits, à supposer qu'il les ait acquis, aux Maisons du Perche, enfin, si la société les Maisons du Perche, à supposer qu'elle les ait acquis, avait entendu céder à son

[K] « quelques heures avant les faits et après leur commission » et enfin que son téléphone « borne sur le périphérique, aux mêmes endroits que les bornes déclenchées par le téléphone dérobé à la victime

contestées produites par Alain Y..., apportent une forte crédibilité à l'hypothèse selon laquelle la dégradation du véhicule a été commise par un instrument de type échenilloir brandi au bout d'une perche

poste de coordinateur, il occupait en réalité le poste de conseiller de vente, dès lors qu'il avait en charge la réalisation de l'acte de vente, la commercialisation du financement et des produits périphériques

X... devait désormais venir travailler à Saint-Martin d'Hères à la périphérie de Grenoble et quatrièmement, enfin, d'avoir retenu que M.

[L] a acquis un bateau de type péniche auprès de M. [U]. 2. Invoquant qu'il ne pouvait naviguer, M. [L] a obtenu une expertise en référé puis assigné, le 22 décembre 2022, M.

Le salarié fait grief à l'arrêt attaqué de le débouter de sa demande en paiement d'une certaine somme au titre des primes « News », « Cessions » et « Periphar », outre les congés payés afférents, alors

et des voies sur berges lots 1 et 2, maintenance des équipements et des installations de sécurité des couvertures du boulevard périphérique du secteur Lilas et du poste central d'exploitation Berlier,

[Localité 1] PENICHE à l'encontre de la S.A.S.

S... ont eu des conséquences graves sur son état de santé qui n'a fait que péricliter au cours de ces dix années" ; qu'en se fondant sur des "affaires juridiques" qui ne sont pas des faits de banqueroute

l'entreprise de maçonnerie responsables du préjudice qu'ils ont subi en raison des infiltrations en sous-sol, de rejeter leurs demandes en reprise de l'étanchéité du mur du sous-sol et du drain périphérique

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 février 2005), que la banque parisienne de gestion et de dépôts, aux droits de laquelle viennent la société CDR créances puis la société Percier

X... a commandé un micro-ordinateur à la société Olivetti Logabax, et, parallèlement, un matériel périphérique et un logiciel à la société Batistem; que pour le financement du périphérique et du logiciel

Jacques X... une péniche, a, à l'occasion d'un sinistre, survenu le 31 mai 1989, et dont a été victime M.

[F] [Y] fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses demandes au titre des préjudices économiques et financiers périphériques consistant notamment en la perte de ses comptes-courants d'associé dans