X..., conducteur d'engin salarié de la société Dehe Cogifer, pilotait une pelleteuse au cours d'un déplacement sur route, le godet posé sur le châssis, mâchoires supérieures en appui sur le châssis ; que

[L] ayant été mis en examen pour « avoir à [Localité 1], du 14 juin 2020 au 21 juin 2020, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle, en l'espèce pénienne vaginale

sexuelle, en l'espèce des pénétrations péniennes vaginales avec ces circonstances aggravantes que Ludmilla Y... était âgée de moins de quinze ans et que X..., avait autorité sur Vanessa Y... comme étant

sexuelle de quelque nature que ce soit; qu'il fait avancer à cet égard d'une part, qu'aucun document d'ordre médical ne permet d'établir des faits de pénétration s'agissant de Sandy et qu'Emilie n'a,

à l'épreuve pendant cinq ans pour vol, contrefaçon ou falsification de chèque et usage, escroquerie, sursis révoqué le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Riom ; "alors que cette énonciation ne permet

EXPOSE DU LITIGE Suivant confirmation de commande du 1er décembre 2021, la société LES PETITS FRUITS DE LA FORET (ci-après dénommé le client) a commandé auprès de la société PERRET RHONE ALPES (ci-après

leur déroulement ; qu'Aude Y... a dénoncé à 15 ans et demi une agression sexuelle commise 5 ans plus tôt, la défloration étant confirmée médicalement ; qu'aucun élément extérieur, aucun témoignage ne permet

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a déclaré irrecevable la requête en nullité formée par Me Ribes, conseil de M.

l'examen médical auquel était soumis Corinne Y... le 30 juillet 2004 permettait de constater une réaction psychique compatible avec l'agression dénoncée et des traces de violences constituées par de petites

celui-ci ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu dans une procédure opposant la société Comitex à la société Intexa, mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats seulement, de Mme Pelletier

les deux moyens réunis : Vu l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été blessée par la chute de panneaux d'un chantier, due à l'action d'une pelleteuse

X... à la SCP Belat-Desprat, liquidateur judiciaire de la société Le Sporting, mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats seulement, de Mme Pelletier, greffier, et que le président a

Laroque et usine Fouquernie, le tribunal d'instance a violé l'article 18 G de la Convention collective nationale du textile n° 3106.I ; que, de troisième part, l'organisation d'un bureau de vote dans une petite

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en janvier 1997, la société Fideicomi, associée d'une SCI propriétaire d'un hôtel, a été approchée par la société Pelat

/Ribes Nigrum indiquée par le docteur Z...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

"en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Pierre X... devant la cour d'assises des chefs de viol et de tentatives de viol sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité ; "aux motifs que la petite

Par un acte notarié du même jour, la société Banque Pelletier a consenti à la société un prêt destiné à financer cette acquisition, garanti par le cautionnement de M. [U]. 3.