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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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37 résultats pour « Patrick DECOOL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE III

—

Ils doivent décoller leur bassin afin d'avoir un alignement des segments "cuisses-bassin-tronc" (bassin en rétroversion afin d'atténuer la cambrure lombaire) puis contracter fortement les abdominaux et les fessiers. 3.2.

LEGIARTI000051435178

—

En outre, un organisme du contrôle de la circulation aérienne ne délivre pas pour les vols de ces hélicoptères, de clairance VFR spécial autorisant à décoller d'un aérodrome situé dans une zone de contrôle, à atterrir sur cet aérodrome ou à pénétrer dans

Article Annexe II

—

Entraînent l'inaptitude : - les opacités cornéennes ; - les aphakies unies ou bilatérales ; - les glaucomes chroniques ; - les lésions dégénératives de la rétine susceptibles de provoquer un décollement ; - les paralysies oculaires même parcellaires ;

Article Annexe 1

—

Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.

Article (suite)

—

Vous êtes autorisé à décoller. Feu rouge Cédez le passage à un autre Arrêtez. Série d'éclats Revenez pour atterrir*.

Article Annexe II

—

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un pré-découpage entraînant son déchirement ou un dépôt d'une partie de l'encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d'immatriculation.

Article Annexe IV

—

Avec une pince la membrane coquillière est décollée délicatement puis retirée afin de découvrir la membrane chorio-allantoïdienne sous-jacente.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

- Pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives.

Article CAHIER DES CHARGES

—

Au cours des essais prévus aux paragraphes 8 et 9, on tolérera des bris du miroir lors des essais si les fragments restent adhérents au fond du boîtier ou à une surface liée solidement au boîtier, sans présenter de surface de décollement sur une largeur

Article Annexe I

—

Indicateurs de maturité : - les indicateurs de maturité pour la cueillette (décollement du pédoncule et/ou changement de couleur, feuille située près du fruit jaunissante) ainsi que pour l'expédition (code couleur) sont décrits ; fixation d'une teneur

Article Annexe II

—

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un pré-découpage entraînant son déchirement ou un dépôt d’une partie de l’encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d’immatriculation.

Article Annexe II

—

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un prédécoupage entraînant son déchirement ou un dépôt d'une partie de l'encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d'immatriculation.

LEGIARTI000048568968

—

Datant de plus de 6 mois, avec persistance de phénomènes d'irritation, troubles du tonus, signes d'uvéite ou de décollement de la rétine, uni ou bilatéral. Y 6 3.

Article Annexe II

—

Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau

Article annexe I (suite)

—

c) 814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod (74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm.

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Temps de vol cale à cale : Le temps écoulé entre le moment où l'avion se déplace de son lieu de stationnement en vue de décoller jusqu'au moment où il s'immobilise sur la position de stationnement désignée et que tous les moteurs ou toutes les hélices

Article (suite)

—

RCAM.5010 : CAM V - Conditions particulières de vol 5010-01 : CAM V spécial Sauf autorisation d'un organisme du contrôle de la circulation aérienne, dite "clairance CAM V spécial", un aéronef en vol CAM V ne doit ni décoller d'un aérodrome situé dans

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