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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Rendu de décisions
6a195f91cdc6046d47592cbc
26 mai 2026
26 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielleRendu de décisions
6a195f9ccdc6046d47592db6
26 mai 2026
26 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4af
12 avril 2012
12 avril 2012
Laurence TAZE BERNARD (avocat au barreau de PARIS, toque : D1817) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice
Source officielleProcédure collective (suivi)
6a10f7b1cdc6046d47a16143
18 mai 2026
18 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielleProcédure collective (suivi)
6a10f7cfcdc6046d47a16329
18 mai 2026
18 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielleProcédure collective (suivi)
6a10f793cdc6046d47a15f72
18 mai 2026
18 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d5b20b565ec7590f7b45
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Appelant : Monsieur [Y] [M] [I] Monsieur [I] [Y] né le 31 décembre 1958 à [Localité 2] (Mauritanie), réfugié mauritanien, demeurant sis [Adresse 1], titulaire d'une carte de résident., représenté par Me Patrice
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a4
12 avril 2012
12 avril 2012
LOOS, Conseiller, dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ad
12 avril 2012
12 avril 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ba
12 avril 2012
12 avril 2012
application des dispositions de l'article 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard
Source officielleTrib. de Commerce
69f1d78acdc6046d47f2e962
28 avril 2026
28 avril 2026
La cause a été entendue à l'audience du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, * Monsieur Patrice MILAS, Juge, assistés de
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b501
25 janvier 1972
25 janvier 1972
UNIQUE : VU L'ARTICLE 1910 DU CODE GENERAL DES IMPOTS AUX TERMES DUQUEL LES JUGES DU FOND, STATUANT EN MATIERE DE REVENDICATION D'OBJETS SAISIS, ET APRES REJET DU MEMOIRE PREALABLE ADRESSE AU TRESORIER PAYEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a3
12 avril 2012
12 avril 2012
Patrick BETTAN (avocat au barreau de PARIS, toque : B0536) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice
Source officielleProcédure collective (suivi)
6a10f7a2cdc6046d47a1605e
18 mai 2026
18 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielleProcédure collective (suivi)
6a10f7c0cdc6046d47a16244
18 mai 2026
18 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience, M. Arnaud BOLUSSET et M. Edouard TIVOLY, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b60b6ccdc6046d47b525b3
21 janvier 2025
21 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🔳 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard
Source officiellecr
613726a3cd58014677427480
14 décembre 2005
14 décembre 2005
"en ce que la cour d'appel a déclaré Bernard et Jean-Claude X... coupables de trafic de stupéfiants et Béatrice Y... coupable de blanchiment ; "aux motifs que les déclarations circonstanciées d'Eduarda
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613721a2cd580146773f56d1
19 février 1992
19 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., née Patrice, demeurant quartier Morne Acajou à François
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c5
10 février 2011
10 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163873b947dd77ae6de0262
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 20
MARGIELA, Hugo, Patrice, Edouard
27/08/2024
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TRAITEUR CUISINE PATRICE, PEZARD, Patrice, Jean-Jacques, Edouard
17/10/2023
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TRAITEUR CUISINE PATRICE, PEZARD, Patrice, Jean-Jacques, Edouard
26/09/2023
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Patrice PRESTATION SERVICE, PEZARD, Patrice, Jean-Jacques, Edouard
26/09/2023
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Patrice PRESTATION SERVICE, PEZARD, Patrice, Jean-Jacques, Edouard
19/09/2023
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