: Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/004820 du 17/05/2016 accordée par le bureau d'aide

Jugement du 8 janvier 2026 N° RG : 2020F00491 [M] DI MECA [Adresse 1] SAS LES CONSTRUCTIONS MECANIQUES DI MEO [Adresse 2] (Maître MARCOUYEUX Frédéric, de la SELARL MARCOUYEUX et ASSOCIES, Avocat au barreau

[N] [Z], Exploitant sous l'enseigne 'RESTAURANT L'AVENIR' Grosse délivrée le : à : -Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON -Me Patrice PASCAL, avocat

née le 07 Octobre 1975 à MARSEILLE (13000) ... ... 20221 CERVIONE assistée de Me Francesca SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me MELONI Pascale avocat au Barreau de BASTIA INTIMEE

-ONEY BANK, anciennement BANQUE ACCORD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de

BRUXELLES-BELGIQUE Prévenu, appelant, libre (Mandat de dépôt du 29 / 08 / 2006, Mise en liberté le 31 / 08 / 2006), non comparant, ayant pour avocat Maître BIBARD Pascal, du Barreau d'AMIENS,

: chez SELAS CABINET DREVET Avocats, [Adresse 11] DEBITEUR SAISI représenté par Maître Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me Marjorie PASCAL, avocat

de TARASCON -Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation

Localité 2] JUGEMENT N°24/01783 du 04 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/04973 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HPC AFFAIRE : DEMANDERESSE S.N.C [6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Denis PASCAL

Rôle N° RG 25/02237 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BONUJ Société [Adresse 1] C/ CPAM DU GARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Véronique BENTZ, avocat au barreau

dommages causés à une personne par un immeuble Dans l’affaire : ENTRE DEMANDEUR(S) : Madame [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL

[Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Substitué par Me Roze PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER

[Z] [U] [S] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Elisa GILLET - 1372 Me Annabel PASCAL - 1687 Me Sylvie SORLIN - 968 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a

: 28 février 2012 AFFAIRE N : 10/ 01898 AC/ RG ARRÊT RENDU LE vingt huit février deux mille douze ENTRE : Mme Odette X... née Y... ... 15260 LAVASTRIE Représentant : la SCP ARNAUD Pascal

JANVIER 2026 N°2026/ Rôle N° RG 24/13959 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN7JI [C] [I] C/ [10] [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Frédéric PASCAL

DBVB-V-B7G-BJ3CI [U] [Y] C/ CAF DES BOUCHES DU RHONE MDPH DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Frédéric PASCAL

SIACI SAINT HONORE, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au dit siège représentée par Maître Denis PASCAL, avocats au barreau de

06064 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAI5 [L] [T] divorcée [K] C/ [10] [5] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - Me Frédéric PASCAL