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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
5fdb48537a85a1263913263a
26 mars 2019
26 mars 2019
au barreau de LYON par Me DESMORTREUX Monsieur [M] [K] [Adresse 3] [Localité 3] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 17/07695 (Fond) Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF
Source officielle4e chambre 2e section
64a9003003029105dbedc48a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 18/06533 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672ae
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 25 Avril 2024 par le TJ de [Localité 4] N° RG : 24/00244 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/01/2025 à : Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
distraction au profit de la SELARL JRF & Associés représentée par Me Oriane Dontot.
Source officielleSaisies Immobilières
67365238944f91b65d3a24b1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Pendant le cours des enchères qui se sont déroulées conformément aux articles R. 322-40 et suivants du Code des procédures civiles d’exécution, il a été enchéri par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF
Source officielleQuatrième Chambre
65de3b72fdef86f94a66f604
24 janvier 2024
24 janvier 2024
par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant S.A.
Source officielle13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Avril 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2023P00341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-5
65b36f0c8c0355000835f815
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 23800160 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Oriane DONTOT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Hélène LADIRE, avocat
Source officielleTroisième Chambre
658dd00de5473c8abb61c7bd
21 décembre 2023
21 décembre 2023
le siège social est situé [Adresse 12] [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Oriane DONTOT de la SELARL
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afd
7 septembre 2022
7 septembre 2022
vestiaire : C1240 APPELANTE Association ADIL 95 Représentant : Me Monique FIGUEIREDO du LLP HUGHES HUBBARD et REED LLP, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J014 - Représentant : Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd7fa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 7 mai 2025 par la chambre 3-1 de la cour d'appel de Versailles N° RG : 23/03352 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane
Source officielle4e chambre 2e section
6260f9746d9e13277d6e3a34
20 avril 2022
20 avril 2022
EXPRO, JCP de [Localité 7] N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/08088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Xavier GUITTON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle12e chambre
64cc95930fec5dd96933fa54
3 août 2023
3 août 2023
LES SAINES MOISSONS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier
Source officielleChambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a1
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[O] [Y] aux entiers dépens qui seront recouvrés par Mme Oriane Dontot, avocat (Jrf & Associés), conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FRANCE NEGOCE 12 Représentant : Me Pascal CHAUCHARD de la SELARL CHAUCHARD ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0128 - Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a711643bddf8ff84d0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ordonnance rendu le 13 Mai 2025 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° chambre : 1 N° Section : 2 N° RG : 25/02903 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : à : Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49562
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2023R01032 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Oriane
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 08 Janvier 2024 par le TJ de CHARTRES N° RG : 23/00388 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Oriane
Source officielleChambre commerciale 3-1
698acb52cdc6046d47b5b6da
1 avril 2025
1 avril 2025
NEW ANGEL'S agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL
Source officielleChambre civile 1-1
66ff85eca4ff9ec259c09a80
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à [Localité 9] (DANEMARK), de nationalité française [Adresse 3] Monsieur [B], [M] [K] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 10], de nationalité française [Adresse 6] représentés par Me Oriane
Source officiellePage 2 sur 1453