ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2017 N°2017/1654 Rôle N° 16/22247 [M], [J] C/ Organisme RSI [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Olivier

AVRAMO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 14 Avril 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 14/00145.

LISEVIA Représentant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier, Vu les articles 384, 400

AVRAMO, Avocat au Barreau de Toulon, [Adresse 3], Le tribunal statuant sans audience en application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, 3 ème alinéa, Le présent jugement a

APPELANT Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON, plaidant

ATTENDU que Maître AVRAMO Olivier avocat au barreau de TOULON a comparu pour et au nom de la SASU SODI83.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 02/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * Monsieur [B] [Z] [Adresse 1] Suisse, RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître AVRAMO Olivier - Case n° 305 [Adresse 2]

AVRAMO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 28 Septembre 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 18/00809.

Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Marion ROURE, avocat au barreau de TOULON Grosse délivrée le : à : Me Chrystelle ARNAULT - 9 Me Olivier

APPELANTS Monsieur [W] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jeremy VIDAL, avocat au barreau de TOULON Madame [F] [H], demeurant

ECO GRANULATS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier AVRAMO - Me Pierre-Arnaud BONAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date

DBVB-V-B7D-BD6KY [D] [V] SCP [W] [V] [X] C/ [B] [C] épouse [J] [T] [J] SA BNP PARIBAS SARL BRISE MARINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me AVRAMO

I] SCP CARPENTIER [I] CLAUDOT C/ [T] [X] épouse [J] [O] [J] SA BNP PARIBAS SARL BRISE MARINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me AVRAMO

ATTENDU que Maître AVRAMO Olivier avocat au barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la SARL MARIUS et remet à l'audience les éléments comptables et indique qu'il n'a été généré

DBVB-V-B7E-BGVCL URSSAF PACA C/ [G] [J] Copie exécutoire délivrée le : 11/10/2022 à : - Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de Marseille - Me Olivier

AXE BTP C/ [U] [O] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON - Me Edith ANGELICO, avocat au barreau de TOULON

VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT (VAD) [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Anne-Laurence

ATTENDU que Monsieur [M] [A] gérant de la SARL I-VIZION a comparu à ladite audience assisté de Maître AVRAMO Olivier avocat au barreau de TOULON et remet à l'audience les éléments comptables et indique