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81 résultats pour « Olive DARRAGON »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137215acd580146773f30ed

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Olivier X..., demeurant ensemble à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372197cd580146773f50f7

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

judiciaire honoraire, demeurant à Fontenay le Fleury (Yvelines), ..., 2°/ de Mme Marie-Thérèse A..., demeurant à Paris (8e), ..., prise en sa qualité de liquidateur de la société civile immobilière Olivier

Source officielle
CC

civ3

613721b1cd580146773f62d1

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Olivier Y..., demeurant ..., 5°/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137219dcd580146773f53a3

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

(Nord), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur des biens de son fils mineur, Olivier Y..., né le 1er décembre 1972, 4°/ Mlle Fabienne Y..., née le 1er décembre 1969 à Le

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f58b6

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

Olivier Z..., demeurant ... les Moulineaux (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Source officielle
CC

civ3

61372192cd580146773f4e4b

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Olivier X..., 5°) Mlle Sophie X..., demeurant tous ... (7e), 6°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f52c5

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Michel, Olivier, Louis X..., demeurant Cité le Gébra à Fleurance (Gers), 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22d2

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Olivier C..., demeurant à Montlhéry (Essonne), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

61372118cd580146773f0f34

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

2°/ Madame Jutta A..., épouse de Monsieur Rémy, Charles B..., demeurant à Klingenthal (Bas-Rhin), 3°/ Monsieur Didier, Christian, Rémy C..., demeurant à Eckbolsheim (Bas-Rhin), 4°/ Monsieur Olivier

Source officielle
CC

civ3

6137208bcd580146773eb683

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Eugène, demeurant à Bastia (Corse), cité des Oliviers, route de Ville à Ville Y...

Source officielle
CC

civ3

613721e0cd580146773f8655

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

Olivier X..., domicilié en cette qualité audit siège, 48/ M. René K..., 58/ M. Jean E..., tous deux domiciliés ...

Source officielle
CC

civ3

61372661cd58014677425223

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Olivier Z..., demeurant à Cosne-sur-Loire (Nièvre), rue des Rivières Saint-Agnan, 48/ M. A..., Claude Z..., 58/ Mme Marie-Louise Z..., épouse Hucher, 68/ M.

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb77

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

Olivier A..., demeurant "Margeou" à Saint-Médard d'Eyrans par Labrede (Gironde), 7°/ de Mme Y..., née Brigitte A..., demeurant Résidence Villa Turenne, ..., 8°/ de Mme X..., née Corinne A..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f7426

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Olivier D..., demeurant ensemble ... (6e), Mme F..., épouse D..., Clémence, Stéphane, Dorothée,érome, Christophe, Antoine illes et Olivier D..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3d85

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Monsieur Ollivier

Source officielle
CC

civ3

61372123cd580146773f1489

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Olivier Y..., demeurant à Strasbourg-Koenigshoffen (Bas-Rhin), 5°) Mme Nadia, Marthe, Dolorès Y..., demeurant à Strasbourg-Koenigshoffen (Bas-Rhin), représentée par ses parents, administrateurs légaux

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f58b5

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Olivier Z..., demeurant ... les Moulineaux (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b6d744bf0d1935aef8f0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, sise : [Adresse 2] Représentée par Me Olivier GUICHARD de la SELAS OXO AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

613720d9cd580146773eeeb5

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

deux arrêts rendus les 2 décembre 1986 et 10 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°) de Madame Huguette Z..., veuve B..., demeurant ..., 2°) de Monsieur Olivier

Source officielle
CC

civ3

61372120cd580146773f132b

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Olivier, Armand Y..., 2°) M. Vincent Y..., agissant tous deux en qualité d'héritiers de M. Olivier Y... leur père décédé, et demeurant tous deux ... IV à Paris 4e, 3°) M.

Source officielle

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