Chancre bactérien des rosacées à noyaux. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv tabaci. Tabac, tomate. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Xanthomonas campestris : pv vasculorum.

Article Annexe

—

Locmaria-Grand-Champ. 56118 Locmiquélic. 56120 Locqueltas. 56121 Lorient. 56123 Malansac. 56130 Merlevenez. 56131 Meslan. 56132 Meucon. 56135 Molac. 56137 Monterblanc. 56143 Muzillac. 56148 Nostang. 56149 Noyal-Muzillac

Article (51 à 59)

—

56 D 724 D 781 HENNEBONT N 165 CAUDAN 56 D 724 N 165 LANESTER D 724 LANESTER 56 D 724 N 165 LANESTER D 765 LORIENT 56 D 764 D 768 PONTIVY D 767 NOYAL-PONTIVY

Article Annexe A

—

.) ; Pineapple wilt virus (maladie du wilt Ananas sp. ) ; Plum pox virus (virus de la sharka des rosacées à noyaux) ; Potato Spindle Tuber Viroïd ; Potato Yellow dwarf virus ; Potato Yellow Vein virus ; Spiroplasma citri (Stubborn) ; Squash Mosaïc virus

Article Annexe B

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.) ; Xanthomonas campestris pv. pruni (bactériose des arbres fruitiers à noyaux) ; Xanthomonas campestris pv. vasculorum ; Xylella fastidiosa (sur agrumes) ; c) Champignons : Botryodiplodia sp. ; Botrysophaeria sp. ; Catacauma torendiella ; Ceratostomella

Article Annexe I

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Bretagne Entreprise du Centre, 35290 Saint-Méen-le-Grand : de 1960 à 1976 ; Eternit, établissement de Saint-Grégoire, BP 1, 35761 Saint-Grégoire Cedex : de 1962 à 1997 ; Le Mastic Breton, 35530 Noyal-sur-Vilaine : de 1960 à 1985.

Article Annexe

—

Châtellier ; Chauvigné ; Coglès ; Combourtillé ; Dompierre-du-Chemin ; Le Ferré ; Fleurigné ; La Fontenelle ; Fougères ; Javené ; Laignelet ; Landéan ; Lécousse ; Le Loroux ; Louvigné-du-Désert ; Luitré ; Marcillé-Raoul ; Mellé ; Monthault ; Montours ; Noyal-sous-Bazouges

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Trois modalités peuvent exister : - Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme.

Article Annexe V

—

PRODUCTION Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement : H211 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 1,8 3,6 0,44 0,022 0,004 A calculer par mois.

LEGIARTI000051471596

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Neuville-sur-Ailette (02550) ; Neuville-sur-Margival (02551) ; Neuvillette (02552) ; Nizy-le-Comte (02553) ; Nogentel (02554) ; Noircourt (02556) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Nouvion-et-Catillon (02559) ; Nouvion-le-Comte (02560) ; Nouvion-le-Vineux (02561) ; Noyales

Article Annexe 2

—

Luzoir ; 02451 Magny-la-Fosse ; 02455 Malzy ; 02457 Marchais ; 02481 Mesnil-Saint-Laurent ; 02502 Montcornet ; 02503 Mont-d'Origny ; 02511 Montigny-en-Arrouaise ; 02514 Montigny-Lengrain ; 02525 Morcourt ; 02539 Nauroy ; 02552 Neuvillette ; 02563 Noyales

LEGIARTI000034461330

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0291634V Collège Germain Pensivy ROSPORDEN Rennes 0350707D Collège François-René de Chateaubriand COMBOURG Rennes 0350963G Collège les Hautes Ourmes RENNES Rennes 0350970P Collège Le Chêne Vert BAIN DE BRETAGNE Rennes 0352167R Collège Jacques Brel NOYAL

Article Annexe (partie 3)

—

fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 614 Distillats aromatiques à noyaux

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