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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
(SELARL Bernard et Nicolas Z...) ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ABELIA DECORS, réfutant les moyens et l'argumentation développés par les salariés au soutien de leur recours, demande
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dde1
12 mars 1963
12 mars 1963
(NICOLAS) A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION, DONT Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e31
20 novembre 2007
20 novembre 2007
(SELARL Bernard et Nicolas Z...) ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ABELIA DECORS, réfutant les moyens et l'argumentation développés par les salariés au soutien de leur recours, demande
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Monsieur Y...fait valoir en réponse, suivant des conclusions du 17 mai 2013, qu'il était associé de la sarl Deco Style mais uniquement salarié et non pas gérant.
Source officielleciv3
60794b649ba5988459c42dce
15 juin 1983
15 juin 1983
FAUTE PAR EUX D'AVOIR QUITTE LE LOGEMENT PRIS A BAIL PAR M NICOLAS B..., LEUR AUTEUR DECEDE, L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 NOVEMBRE 1981) RETIENT QUE SES HERITIERS N'ONT PAS EXERCE LES DROITS DONT LEUR PERE
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab3
13 novembre 2006
13 novembre 2006
DELRIEUSA ROSINA représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/Christian X... es qualité de liquidateur dela SARL SAINT NICOLAS IIIreprésenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLEINFIRMATIONGrosse délivréeleà
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f86
20 novembre 2007
20 novembre 2007
NON COMPARANT, REPRESENTE concluant et plaidant par Me Christophe NEVOUET, avocat au barreau de PARIS Monsieur Nicolas C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aedb
10 décembre 2007
10 décembre 2007
M et Madame Nicolas Chauffert ont interjeté appel le 7 mars 2006.
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a52f033cf481c39a44b9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Nicolas GODEFROY #C1561 - Me Diego DE LAMMERVILLE #K0112 - Me Clément JAFFRAY #P0390 ■ 3ème chambre 3ème
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df6b
2 novembre 1967
2 novembre 1967
DE LA VICTIME EN LE PRECIPITANT, "ALORS QUE L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT SANS SE CONTREDIRE RELEVER QUE LE DECES ETAIT DU EN REALITE NON PAS A L'ACCIDENT MAIS A L'EVOLUTION DU CANCER DU POUMON, DONT ETAIT
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8098ecdc6046d477768a4
2 avril 2025
2 avril 2025
de rôle : 2024005233 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 avril 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Nicolas
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a88f6ccdc6046d4785e247
7 janvier 2026
7 janvier 2026
de rôle : 2025014577 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Nicolas
Source officielleciv3
6079432d9ba5988459c41707
16 mai 1974
16 mai 1974
VUE LEUR INDIVISIBILITE, ORDONNE LA JONCTION DES POURVOIS N° 73-10984 ET 73-11511; SUR LA SECONDE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE, DU POURVOI N° 73-11511 FORME PAR DAME NICOLAS, VEUVE X..., ET SUR LE PREMIER
Source officiellePCP JCP ACR fond
65a97b0719a7f19a78307bd4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me René DECLER à : Monsieur [Y] [K] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/08473 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3F7A
Source officielleSERVICE CIVIL
697b2a8dcdc6046d47155714
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il est constant que Madame [H] [Y] ne peut utiliser sa piscine ni profiter pleinement de son jardin en raison de la dangerosité des rails du deck depuis 2019.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c21e82cdc6046d47bb6531
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de rôle : 2025007440 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Nicolas
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c553c3
11 janvier 1973
11 janvier 1973
DE LA CIRCULATION QUI LUI ETAIT SURVENU LE 22 FEVRIER 1940, ALORS QU'IL SE RENDAIT A SON TRAVAIL A CASABLANCA ; QUE DAME SAN NICOLAS, SA VEUVE, QUI S'ETAIT REMARIEE A, APRES LE DECES DE SON SECOND
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032ffe8d588318c1afa4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
TCA ASSURANCES Représentant : Me Nicolas HÜBSCH de la SELARL HBS, avocat au barreau de REIMS APPELANT S.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00405
9 février 2010
9 février 2010
Nicolas Z..., pris en qualité de liquidateur de la société Abelia décors, domicilié ..., Attendu que le dispositif de l'arrêt susvisé est entaché d'une erreur matérielle qu'il incombe de rectifier
Source officielleciv3
6137232dcd5801467740675d
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Christian Z..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société TMC décoration et de commissaire à l'exécution du plan de cette société défendeurs
Source officiellePage 2 sur 155
DECKER, Yannick, Nicolas, Charles
17/03/2026
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DECKER, Nicolas, Patrick
21/11/2025
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Decker, Gael, Nicolas
12/05/2024
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