CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

645 résultats pour « Nenert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100705

Cassation

17 juin 2015

17 juin 2015

, soutenant avoir réglé en pure perte une somme de 209 414 euros à titre d'avances sur travaux, a assigné en réparation de ses préjudice et manque à gagner financiers la société Natinvest et la SCP Nénert

Source officielle

Page 2 sur 33

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01372_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrée le 16 mai, 25 mai, 14 juin, 31 août et 27 septembre 2022, Mme C, représentée par Me Nenert, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean-Claude Z

61372586cd5801467741e80d

Cassation

27 septembre 1993

27 septembre 1993

de la vraisemblance des faits imputés à Jean Z..., et affirmant que celui-ci s'était vanté d'avoir "cassé la figure" à la partie civile et qu'était en particulier produit aux débats le témoignage de Nemmet

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd945d847a9502cee1e0f75

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

La société Nemet demande à la cour de : - Déclarer irrecevable l'intervention forcée de la société Nemet, - Déclarer irrecevables à l'égard de la société Nemet les conclusions du 24 janvier 2020 de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51247

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société [U] [P], [C] [Z], [N] [V], [X] [G], [D] [B], [R] [E] et [A] [T] notaires associés, 3°/ à la société Nenert

Source officielle
CC

civ2

613720d2cd580146773eeaf3

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements GEHIN DITS NENETT, dont le siège social est ..., en cassation d'un

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd945da47a9502cee1e0f80

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

requête ayant ordonné les mesures d'instructions, En conséquence : - Dire et juger que la demande de libération des éléments saisis aux sièges des sociétés du groupe Galectea et de la société Nemet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000337_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

O que par la commune d'Arrest, la société Orange ou la société du Bois de Nevert. D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par M. E et M. O est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300481

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

d'indexation devait être, en son entier, réputée non écrite au seul motif que « l'exclusion d'un ajustement à la baisse du loyer présente un caractère essentiel, la clause litigieuse précisant avec netteté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00026

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

disciplinaire, susceptibles d'être prononcées ultérieurement ; 2°) alors que, et en tout état de cause, l'exigence de clarté et de prévisibilité de la loi pénale impose au législateur de définir avec une netteté

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696749f7cdc6046d473b4389

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 5 mai 2020, la société Neonett a ouvert un compte chèque auprès du Crédit mutuel de [Localité 7] Roosevelt.

Source officielle
CA

8ème chambre

630710867786aac563f27587

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Le fonctionnement de la chaudière ne s'améliorait pas malgré l'intervention d'un technicien salarié de la société Neyret.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10243

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Attendu que la société FRANZONI FRANCHE COMTE soutient que les préjudices qu'elle a subis ne sont pas liés à l'arrêt de l'activité de la société NEVELT.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300861

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société civile immobilière Newnet du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6615853cdb5098996d5a8ece

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Par conclusions notifiées le 9 février 2022, la société NEYRET GESTION IMMOBILIERE demande qu’il plaise : Vu la loi du 10 juillet 1965, A titre principal : DIRE ET JUGER que la société NEYRET GESTION

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f568

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

C... se révélait être indisponible; que la netteté des déclarations de Bernard Z..., les conditions douteuses des modes de défense successifs de René Y..., le caractère effectif des contraintes qui

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00319

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

retenant, à propos du troisième cautionnement et des suivants, que "la Société générale, en mentionnant le capital social des entités échoue à démontrer qu'au moment de la souscription des caution[nement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8997c

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

La SAS NEMERY & CALMEJANE sollicite, par voie d'appel incident, l‘augmentation du montant des dommages et intérêts alloués par les premiers juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86777

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

A... et six autres parties condamnées ont relevé appel de la décision en constituant la SELARL DAUPHIN & NEYRET, Avoués.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c0c5d2ded2ab7c858cf

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

qualité audit siège, représentée par Me Jean-Michel AZOULAI de la SCP AZOULAI ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0007 Maitre [C] [D], notaire au sein de la SCP NENERT

Source officielle