A... en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sainte Néomaye construction Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté la société B...

la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE NEXANS

journal mais s'inquiétait du déroulement des opérations; que, de plus, il a tout fait pour masquer sa participation, déclarant faussement le vol de son véhicule et niant toujours avoir fracturé le neiman

, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Allianz Life Luxembourg, société anonyme, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Nemian

septembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Allianz Life Luxembourg, société anonyme, dont le siège est [...] ), venant aux droits de la société Nemian

Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Newman, 3°/ à la société AJ Partenaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,

NEMAU SAS NEMAU, société par actions simplifiée immatriculée au RC S de PARIS sous le n° 881 194 500 par actions simplifiée pri se en la personne de son représentant légal domicilié en cet te qualité

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 OCTOBRE 2020 La société Neoma

leur demande, alors, selon le moyen, qu'en omettant de rechercher si la valeur de la marchandise transportée, très convoitée, n'appelait pas des précautions particulières autres que l'équipement d'un "Neiman

couvrant un faux plafond constitué par une nappe tendue accrochée, le long de ses bords, à un support fixé aux murs d'une pièce, et la société Normalu, licenciée exclusive, ont poursuivi la société Newmat

Barbot GREFFIER : Marlène Tocco DÉBATS : à l'audience du 16 septembre 2025 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025 *** FAITS ET PROCEDURE La société Nexans

. ; qu'il résulte du même document qu'en retranchant les fils du bloc Neiman la voiture a fait un bond en avant et que Mustapha X... a été touché à ce moment-là ; qu'en estimant qu'il résultait des

nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 3 janvier 2001, la société Foir'Fouille a assigné devant le tribunal de commerce de Versailles la société Nema

Dominique Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Neomades, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

[W] ne formule aucune demande contre la société NEILA AUTO.

la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE NEXANS

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 septembre 1991) que la société Neiman, devenue la société Valeo Neiman (société Neiman), a chargé la

La société NETMAN a déclaré le sinistre à son assureur, la société GAN ASSURANCES, également assureur de la société NORMANDIE MANUTENTION.