Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
61609e5b264c7ed035b03d6d
23 mai 2014
23 mai 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 23 Mai 2014 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/11789 Décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6260f95f6d9e13277d6e39d9
20 avril 2022
20 avril 2022
juridictionnelle Totale numéro 2019/054756 du 20/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SASU CREMONINI RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61639b94a876d6c869757c3f
9 septembre 2010
9 septembre 2010
rendu le 25 Septembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section COMMERCE - RG n° 07/07052 APPELANT Monsieur [W] [P] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Michel BONNELY, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1119 INTIMES -Madame Nathalie Maire Françoise B... épouse A... agissant en tant en nom personnel qu'ès-qualités de représentante légale de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60363a0a2b47519c1738b38c
27 novembre 2015
27 novembre 2015
2014 RG : F 12/00930 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : SAS CREMONINI RESTAURATION [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60353d7fb0f2626729e74df6
26 mai 2016
26 mai 2016
CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 substitué par Me Emilie DURVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 SAS CREMONINI RESTAURATION [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3021a269c1272039e6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CRÉTEIL - RG n° F21/01286 APPELANT : Monsieur [B] [G] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sylvie KONG THONG, avocat postulant, inscrite au barreau de PARIS, toque : L0069 et par Me Nathalie
Source officiellePôle social
66335b3bc0d3e3fe99caddea
24 avril 2024
24 avril 2024
SKURATKO, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSES : Société [13] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS - Dispensée de comparaître S.A.S. [14] [
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60364a4accc6d2abb06d77d5
18 novembre 2015
18 novembre 2015
prud'hommes de PARIS -section encadrement- RG n° F11/01164 APPELANT Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Nathalie
Source officielleChambre 4-3
6780c0181c81fecf5743d943
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTE Association INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE (IFPASS), demeurant [Adresse 1] / FRANCE représentée par Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE substitué par Me Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034dcaa7dee0d0768736906
14 septembre 2016
14 septembre 2016
en personne, assisté de Me Laurent SUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2606 INTIMEE SAS CREMONINI RESTAURATION [Adresse 2] [Localité 2] N° RCS : 424 987 626 représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
644229fed2fa6fd0f8040559
20 avril 2023
20 avril 2023
la Cour : Jugement du 31 Juillet 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° 15/04555 APPELANT Monsieur [M] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie
Source officielleChambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88b5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au barreau de DIJON, Maître Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellecr
613726a7cd580146774276b2
7 février 2007
7 février 2007
reprises par Nathalie X... et, ce, à intervalles rapprochés, les bons de commande portant les dates des 10 avril 1997, 5 mai 1997, 25 juin 1997, 8 juillet 1997 et 25 août 1997 ; que l'intéressé, qui venait
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02304
30 octobre 2018
30 octobre 2018
, d'un article intitulé "le maire du premier arrondissement, Nathalie C... hospitalisée" et comprenant le propos suivants : "Selon nos informations, Nathalie C... est hospitalisée depuis mardi soir à E
Source officiellecr
613726a4cd580146774274b8
27 juin 2007
27 juin 2007
entre 1999 et 2002, il avait profité de sa présence à son domicile, et de ce qu'elle venait utiliser l'ordinateur familial, ses cousines se trouvant dans leur chambre, pour venir par derrière mettre la main
Source officiellecr
édure suivie, sur leur plainte, notamment, pour rébellionc/Adel C
6137269acd58014677426f0b
21 février 2007
21 février 2007
Nathalie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 9 mai 2006, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, notamment, pour rébellion, contre Adel
Source officiellecr
61372554cd5801467741cd01
11 mars 1992
11 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleciv3
61372358cd58014677408939
17 novembre 1999
17 novembre 1999
dont le siège était anciennement ..., et est actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de la société Natalys
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Eric X
6137263fcd5801467742417a
2 septembre 2005
2 septembre 2005
Y... des chefs de vol, abus de confiance, recel et complicité de ces délits ; "aux motifs qu' "il est reproché à Nathalie Y... d'avoir pris pour son propre compte des plans d'implantation qui étaient
Source officiellePage 2 sur 972
SCHNEIDER, Nathalie Maire-Thérèse
02/12/2025
Voir →
NOTHIAS, Nathalie, Mauricette, Madeleine, LE MAIRE
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
15/06/2025
Voir →
CURNIER, NATHALIE, MAIRE, PATRICIA, CURNIER
25/02/2025
Voir →
GARCIA CAMACHO, Camille Lydie Marie, Cailloux, Nathalie Sylvette, Mairey
06/02/2025
Voir →
MAIRE, Nathalie, Odette, Denise
29/02/2024
Voir →