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157 résultats pour « Myriam MONNET »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b4

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam A... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b5

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam A... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b8

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam Z... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

613720dfcd580146773ef19e

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam A... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210377

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

par Mme Marie-Dominique Y..., domiciliée [...] , contre l'ordonnance rendue le 18 mars 2016 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 6), dans le litige l'opposant à Mme Myriam

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef979

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Myriam ; tous demeurant à Canaules (Gard) ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. H

613721a7cd580146773f5afc

Cassation

13 avril 1992

13 avril 1992

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme H., née Myriam L., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1990 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

civ2

613722f9cd58014677403e99

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Gérard E..., demeurant ..., 6°/ de Mme Myriam Y..., épouse X..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64e6

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Marie A..., demeurant à Furiani (Corse), Tuituraggiu, villa Sainte-Marie, hameau du Soleil, 4°/ Mlle Marie Laurence Z..., demeurant à Castellare di Casinca (Corse), lieudit Saint-Pancrace, 5°/ Mme Myriam

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd58014677404117

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Daniel B..., tous trois domiciliés chez Mme Myriam K..., ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 décembre 1997, où

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627e9a38d18b7ebf63d1d9

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

CONDAMNE la SAS COINSTAR MONEY TRANSFERT aux dépens de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fb

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

€ en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Condamner la Société GE MONEY BANK aux entiers dépens de l'instance

Source officielle
CC

civ2

6137220fcd580146773f9e5f

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Maurice X..., demeurant au lieudit "La Mainguais", aux Brulais (Ille-et-Vilaine), pris en son nom personnel et en qualité d'administrateur des droits et actions de ses enfants mineurs Fabienne, Myriam

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007853734

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Myriam Z..., MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110188

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[H] [G], domicilié c/o Maître Myriam Hentz, [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 22-23.081 contre l'ordonnance rendue le 17 novembre 2021 par la cour d'appel de Colmar (chambre 6 (étrangers)), dans le

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f67b0

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de Mme Myriam Y..., demeurant ...

Source officielle
TJ

JAF3

6712c44c81734932ee483a87

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Annie MONNOT, Greffier, Vu les dossiers déposés au greffe par les conseils respectifs des parties en application des dispositions de l’article 799 alinéa 2 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68709b6d123db6632de315fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [E] [S] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

627df72e0d41e0057d43e189

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

MY MONEY BANKANCIENNEMENT GE MONEY BANK C/ [X] [H] [D] [L] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sandra JUSTON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609e47264c7ed035b03c22

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Un moniteur d'atelier, M.

Source officielle

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