G..., médecin, ont souscrit un certain nombre d'actions de la société anonyme Clinique Monticelli à l'occasion d'une augmentation de capital de cette société ; que celle-ci qui faisait partie d'un groupe

DEMANDEUR Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Sophie LEVY de la SELARL PUYBARAUD - LEVY, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES Société [S] DU MONTEIL, prise en la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Monticelli ayant son siège social à

SCEA [...] en relation avec la SNC Carmichael ; - la SCEA Bananeraie Saint-Julien en relation avec la SNC Mateliane ; - la SARL Dumanoir en relation avec la SNC Morne Soldat ; - la SARL Choisy Montebello

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Château Le Grand Monteil

siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Clinique Monticelli

la ligne médiane démontre que, comme le soutient Rey, il dépassait des voitures automobiles circulant sur la voie de droite, sinon même sur la voie de gauche ; que dès lors qu'il se dirigeait vers Montluel

violé l'arrêté de fermeture du 1er septembre 1983 qui sanctionnait aussi bien le manque de propreté des locaux que la non-exécution des travaux de mise en conformité prescrits au propriétaire du Montebello

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er septembre 1998 en qualité de déléguée technico-commerciale par la société Montebello

(l'assuré) entre son domicile situé à Monticello (Haute-Corse) et l'Hôpital Beaujon situé à Clichy (92), l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que, pour annuler la

métalliques, blocs sanitaires, points d'approvisionnement en eau...) installés sur les parcelles, de remettre en état les parcelles notamment en retirant la couche de géotextile ainsi que la couche et les monticules

B..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre ), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Clinique Monticelli, société anonyme, dont

sa seconde branche : Vu l'article L. 624-3, alinéa 2, du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le plan de cession des sociétés Euroclinik, Euroclinik exploitation, Clinique Monticelli

redressement puis liquidation judiciaires les 4 janvier 2000 et 17 octobre 2000 ; que les mandataires judiciaires ont assigné la SCI La Roseraie, la SCI Résidence du commandant Blanche et la SCI Montebello

Fourrier productions ; qu'il résulte des pièces de la procédure qu'aux termes du contrat de crédit-bail consenti le 29 décembre 1987 pour une durée de quinze années par la communauté de communes de Montrevel-en-Bresse

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Melle Anne-Sophie Z..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur de la SCE René-Thévenin-Monthelie

Antoine X..., demeurant à Boulogne Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société MONTEC

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mars 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense (gendarmerie nationale de Montluel