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2 049 résultats pour « Milongo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

6031de7fe4d3dab23909a210

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Milonga à Villeneuve d'[...]).

Source officielle
CA

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18e Chambre B

6031de80e4d3dab23909a216

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

.], ou tout magasin Milonga situé en région Ile-de-France).

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de81e4d3dab23909a21b

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

91, ou tout magasin Milonga situé en région Ile-de-France).

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7be4d3dab23909a1fc

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7ee4d3dab23909a20e

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

C..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Milonga, à payer à M.

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7ce4d3dab23909a203

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7ce4d3dab23909a202

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1d9

Cassation

17 septembre 1996

17 septembre 1996

1989 au regard des règles de prescriptions de l'instruction publique en droit français; il lui est également reproché pour cette période de s'être livré au trafic de stupéfiant à Corsico Buccinasco, Milano

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c3c4cdc6046d478967f6

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDEUR : * SARL LA MILONGA, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, * Monsieur [C] [J] [L], [Adresse 2] [Localité 1].

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035245503

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Lageat, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Milonga, une somme globale de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407d7a

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

(ou Milone), que, par contre, le décret du 31 janvier 1911 détaille un certain nombre de parcelles pour lesquelles on relève la dénomination de Pielza, que cette dénomination concerne un ensemble beaucoup

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032617388

Admin. suprême

30 mai 2016

30 mai 2016

la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur a homologué le document élaboré par Me FO..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Milonga

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04926_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209023_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Article 2 : La décision du maire de Millonfosse du 9 novembre 2022 portant rejet du recours gracieux présenté par Mme A est annulée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2209330_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le maire de Millonfosse a saisi de nouveau le conseil de discipline du conseil départementale de gestion du Nord le 16 avril 2022.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01028_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5ed8cdc6046d47017d2d

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[W] qui devient associé unique et Président de la SASU LE MILANO PANZ. Le 20 février 2024, un chèque d'un montant de 12 500€ est remis sur le compte de la SASU LE MILANO PANZ.

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b3a0

Cassation

1 mars 1971

1 mars 1971

EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 4 NOVEMBRE 1969) D'AVOIR DECLARE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE INCOMPETENT POUR CONNAITRE DE LA DEMANDE DE FURLAN A MILANO

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477564dcbd881bec89b6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PIZZA DI NAPOLI à payer aux époux [Z] la somme de 1500 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du CPC -condamner la SASU MILANO PIZZA DI NAPOLI aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87434

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...

Source officielle