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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6031de7fe4d3dab23909a210
15 juin 2018
Milonga à Villeneuve d'[...]).
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.], ou tout magasin Milonga situé en région Ile-de-France).
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91, ou tout magasin Milonga situé en région Ile-de-France).
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mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.
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C..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Milonga, à payer à M.
6031de7ce4d3dab23909a203
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cr
6137255ecd5801467741d1d9
17 septembre 1996
1989 au regard des règles de prescriptions de l'instruction publique en droit français; il lui est également reproché pour cette période de s'être livré au trafic de stupéfiant à Corsico Buccinasco, Milano
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8c3c4cdc6046d478967f6
8 janvier 2026
DEMANDEUR : * SARL LA MILONGA, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, * Monsieur [C] [J] [L], [Adresse 2] [Localité 1].
4ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035245503
19 juillet 2017
Lageat, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Milonga, une somme globale de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
civ3
6137234acd58014677407d7a
2 juin 1999
(ou Milone), que, par contre, le décret du 31 janvier 1911 détaille un certain nombre de parcelles pour lesquelles on relève la dénomination de Pielza, que cette dénomination concerne un ensemble beaucoup
CETAT:CETATEXT000032617388
30 mai 2016
la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur a homologué le document élaboré par Me FO..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Milonga
5ème Chambre
DCA_23PA04926_20250613
13 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère Chambre
DTA_2209023_20231121
21 novembre 2023
Article 2 : La décision du maire de Millonfosse du 9 novembre 2022 portant rejet du recours gracieux présenté par Mme A est annulée.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2209330_20221219
19 décembre 2022
Le maire de Millonfosse a saisi de nouveau le conseil de discipline du conseil départementale de gestion du Nord le 16 avril 2022.
DCA_24PA01028_20250613
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Trib. de Commerce
69ae5ed8cdc6046d47017d2d
17 janvier 2025
[W] qui devient associé unique et Président de la SASU LE MILANO PANZ. Le 20 février 2024, un chèque d'un montant de 12 500€ est remis sur le compte de la SASU LE MILANO PANZ.
comm
6079d6749ba5988459c5b3a0
1 mars 1971
EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 4 NOVEMBRE 1969) D'AVOIR DECLARE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE INCOMPETENT POUR CONNAITRE DE LA DEMANDE DE FURLAN A MILANO
Bureau d'ordre référés
6879477564dcbd881bec89b6
2 juillet 2025
PIZZA DI NAPOLI à payer aux époux [Z] la somme de 1500 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du CPC -condamner la SASU MILANO PIZZA DI NAPOLI aux entiers dépens.
Cour d'Appel
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14 octobre 2004
CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...