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63 résultats pour « Michel IZARD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

5fda0b6b5cbb664e0ee8ae8d

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

APPELANTS Maître [O] [O] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Michel IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD

Source officielle

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CA

Taxes et dépens

68a94b5a9df09d0ba6188f9f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

: Madame [D] [E] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104efbf9fd47c90a134ea

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Magali MONTRICHARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE Madame [M] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1ff8a34ad1000858174d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

], poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié représentée par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Michel

Source officielle
CA

6e Chambre D

60329dc9fdc27012286b4d13

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

1936 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Michel

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER-MAGAUD- RABHI- JUTTNER Maître Colette BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES Maître Florent LADOUCE Maître Michel

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd94f8c4bfd6f3831880654

Appel

28 février 2020

28 février 2020

DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [B] [F] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascale PENARROYA-LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162af169547460d26ddb68d

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Adresse 3] Représentée par la SCP RIBAUT en la personne de Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0051 Assistée de Me Anne-Lise CLOAREC, avocat au barreau du MANS substituant Me Michel

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc642605ad3787f3d1c66b

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Syndicat des copropriétaires COPROPRIETE THEBAIDE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677e185025a73d43aa4ae1c1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

tous deux représentés par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés par Me Michel

Source officielle
CA

3e chambre civile

644229bad2fa6fd0f8040393

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68f1cd802f77035fb0bf7ed0

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

IZARD Aux débats , a fait connaître son avis. ARRET : -contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par F.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cb2/JAF

69ced1aecdc6046d47e7c4f4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, avocat au barreau de PAU COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Corinne DABURON, Vice-présidente, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christine IZARD, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cb2/JAF

69ced1a6cdc6046d47e7c449

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, avocat au barreau de PAU COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Corinne DABURON, Vice-présidente, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christine IZARD, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1d

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

HAWADIER-BONNEMAIN, venant aux droits de la SCP HAWADIER-IZARD SOCIÉTÉ D'AVOCATS Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice 104 avenue Général Leclerc 83700 SAINT RAPHAEL représentée

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cb2/JAF

68f13e9c88dcb0e97e903f23

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[G] [S] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] absent, représenté par Me Michèle MONTARRY, avocat au barreau de TOULOUSE, Me Justine GIARD, avocat au barreau de PAU DEFENDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd86568

Appel

28 octobre 2002

28 octobre 2002

juridictionnelle RG N : 00/01163 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Octobre deux mille deux, par Madame A..., Conseillère, assistée de Geneviève IZARD

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67947fc28ab253a8400fb149

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

IZARD Nous, A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855e3

Appel

27 novembre 2000

27 novembre 2000

Michel X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01230_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 3 août 2022, la SNC Immobilière Aire Saint-Michel, représentée par Me Juhan, conclut aux mêmes fins que la requête.

Source officielle