PAVILLON AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Alexandre MERVEILLE de la SELARL Versini - Campinchi, Merveille & Colin - #P0454 représentée par Maître Alexandre MERVEILLE de la SELARL Versini -

Jean-Michel A, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de Mlle Merveille B et de Mlle Dorcas C, demeurant ... ; M.

siège social est à Saint-Jacques de la Lande (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Caen (1re chambre), au profit de la SOCIETE DES TRANSPORTS LA MERVEILLE

VERSINI-CAMPINCHI-MERVEILLE & [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anais BENFEDDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0454 Défendeur au recours, Par décision contradictoire, statuant

conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Melle Merveille

Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les bénéfices réalisés au cours des exercices 1971 à 1974 inclus par la société "Aux merveilles des mers", qui exploite à Frignicourt Marne un commerce

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE QUE LESEIGNEUR, CHARGE PAR MERVEILLE DE L'INSTALLATION D'UN CHAUFFAGE A AIR PULSE

Lesourd, Baudin , avocat de la Société "Aux merveilles des mers", - les conclusions de M.

est ... de la Lande, Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles), au profit de la Société des transports La Merveille

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, la société " Le Monde des Merveilles ", représentée par Me Heudjetian, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile agricole Les Merveilles d'Ajaccio, dont le siège est Campo dell'Oro

X..., chef de l'aérodrome de Merville qui se trouve à proximité du lieu des faits que le 25 janvier 1990 à compter de 13 heures35, le vent s'est mis à souffler à 148 km/h jusqu'à l'arrivée à 13 h 45 d'une

MERVEILLE PAYSAGE, dont le siège social est sis [Adresse 13], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Serge BRIAND, avocat membre de la

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F00620 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre EURL MERVEILLES DEMANDEUR L'ASSOCIATION

refus de visas opposés à ses enfants adoptifs n'était pas tardif ; que la décision attaquée est fondée sur des faits dont l'exactitude matérielle n'est pas établie, l'acte de naissance de sa fille Merveille

LES MERVEILLES DES THES PARQUET GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory PAOLETTI Me Roselyne SIMON-THIBAUD PG Décision déférée à la Cour :

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 décembre 2002), que Mme X..., déléguée médicale à la société Marion Merell

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Menton (06500) a mis fin à sa mise à disposition à l'office de tourisme communautaire " Menton Riviera et Merveilles