Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68ef2dc68a85971c3ac20116
14 octobre 2025
14 octobre 2025
419 Rôle N° RG 25/00769 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIC7 [F] [D] C/ [J] [H] [U] [H] [V] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu
Source officielleProcédures Collectives
69ae1a6ccdc6046d47fd3c59
6 janvier 2026
6 janvier 2026
11/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS M3A TRAVAUX, [Adresse 1], Activité : Tous travaux d'installation électrique, plomberie, antenne, système d'alarme
Source officielleProcédures Collectives
69c51bd0cdc6046d4707b43f
25 février 2025
25 février 2025
électromenagers et outillage portatif réparation d'équipements informatiques hi fi vidéo et télécommunications démantèlement et reconditionnement de tous produits manufacturés installation d'antennes alarmes
Source officielleChambre 1-6
651fa4e1c601f08318991479
5 octobre 2023
5 octobre 2023
par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON Madame [DN] [B] née le [Date naissance 9] 1968, de nationalité Tunisienne, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Pierric MATHIEU,
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fab787c4000862f68d
26 avril 2024
26 avril 2024
-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
SOGEP prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 27] [Adresse 7] [Localité 14] Défaillante, Compagnie AGF IART venant aux droits d'ALLIANZ en qualité d'assureur de la société ALLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60343ecee780742ffc53a729
16 janvier 2017
16 janvier 2017
PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentées par Me Delphine DUPUIS de la SCP ARES - Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0214 INTIMEES SA FILHET ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6538b3477ffc2c8318edfe9d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
] [M] [B] [O] C/ [N], [Z] [V] [I], [J] [A] SA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FONTES VICTORI Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Mathieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033c6ab59e2597922d7fbc0
31 mars 2017
31 mars 2017
Ces parties seront également condamnées in solidum à payer à la SCI Aman, à la société Laurent Allard Immobilier, à M.
Source officiellePcl
6a1a9a89cdc6046d477771b3
22 mai 2026
22 mai 2026
Monsieur [Q] [M] inscrit au RNE sous le numéro 794 339 184 exerçant une activité d'installation réparation alarme au [Adresse 3].
Source officielle18° chambre 2ème section
66294e3f204c0caeeb9920da
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me QUIDU (G007) Me ALLARD-KOHN (E2176) Me [Localité 7] (E1524) (1 copie pour information) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/13920
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405427_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et à Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405434_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et à Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game.
Source officielle4ème chambre
6866da72d33109fd079b351d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l’alarme en place.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00335
5 avril 2016
5 avril 2016
FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° D 14-15.860 formé par la société Mathieu
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6380826f3a04f52166de
5 avril 2023
5 avril 2023
, le tableau d'alarme 'avec équipement complet', avec tableau de synthèse et 'raccordement électrique des alarmes', - pour l'alarme intrusion, l'installation d'une centrale d'alarme, d'avertisseurs intérieurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200331
3 avril 2025
3 avril 2025
Allard et aura pour objet des prestations de conseil et d'assistance juridiques et RH en lien avec les activités menées par la direction.
Source officiellecomm
61372374cd58014677409fc9
4 janvier 2000
4 janvier 2000
payer une partie de l'insuffisance d'actif prétendument constatée de la société Cortdial aux motifs imprécis que ce dirigeant aurait commis des abus de biens sociaux et n'aurait pas tiré la sonnette d'alarme
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc679cd3c6768b4e86b0dd
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Formation paritaire de PARIS - RG n° F14/12513 APPELANT Monsieur [R] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] ([Localité 6]) Représenté par Me Matthieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66975ea092a5b3e8ade13f3c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi
Source officiellePage 2 sur 9