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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

41 résultats pour « Marianne DESSIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Préambule

—

La mise en préretraite des ouvriers dockers qui le souhaitent est une opération intéressante à plusieurs titres : D'une part, elle répond à un désir profond des ouvriers dockers âgés, usés par un métier qui, à bien des égards, est resté encore pénible

Article Annexe 2

—

Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie Sète ST 330011 Le Pied de Bouée Ile d'Yeu YE 232727 Levant Toulon TL D55078 Lobelia Lorient LO 450627 Lulouat Toulon TL D39225 Manon des Mers Sète ST 401020 Maria H Vannes VA 804364 Marianne

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur, Rocques, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir

Article ANNEXE 1

—

Sens du bénévolat, motivation et désir d'appliquer les consignes données par le centre d'éducation de chiens-guides.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

De même, excepté dans les cas d'inadaptation de l'environnement ou de non-désir, l'altération des activités corporelles, domestiques et sociales trouve la plupart du temps son origine dans des difficultés d'ordre mental et/ou d'ordre moteur (cette recherche

Article Annexe II

—

non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction entre les principes de vigilance et d'interventionnisme ; ses représentations personnelles confrontées avec le désir

Article Annexe Ib

—

L'installation est conforme au désir du client. RÉALISATION : Les choix et propositions sont pertinents et justifiés.

Article Annexe III

—

non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction entre les principes de vigilance et d'interventionnisme ; ses représentations personnelles confrontées avec le désir

Article Annexe I

—

COMPÉTENCE C2 : Concevoir le projet artistique et technique Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Moyens et ressources C2-1 Elaborer des projets de naturalisation Proposition de(s) projet(s) artistique(s) en lien avec les désirs

Article Annexe Ia

—

Propositions et désirs du client... DTU et normes. Documents fournisseurs, catalogues, sites Internet... Base de données de l'entreprise et budget prévisionnel du chantier.

Article Annexe

—

Objectifs Progressif, cohérent et toujours connecté aux autres disciplines, l'enseignement de l'histoire des arts vise à : - susciter, chez l'élève, le désir de construire une culture personnelle ouverte au dialogue ; - développer chez lui une créativité

Article Annexe

—

On montre aussi que les facteurs qui renforcent la cohésion sont principalement la motivation, la réussite du groupe, l'existence d'une menace extérieure ainsi que le désir de chacun d'appartenir au groupe. 2.2.

Article Annexe I

—

Pour le saxophone : - redressage, débosselage d'un corps cintré à l'aide des mandrins du fabricant - rectification des cheminées, lamage - travail sur l'homogénéité de la force des ressorts selon le désir de l'instrumentiste - suppression des jeux

LEGIARTI000039331435

—

participer à la prise en charge des femmes présentant une ou des infections et pathologies gynécologiques ; - Maîtriser les bonnes pratiques de dépistage des IST : indications, prise en charge du partenaire ; - Pouvoir répondre aux demandes liées au désir

Article Annexe

—

. - Établir avec le patient une relation empathique, dans le respect de sa personnalité et de ses désirs. - Se comporter de façon appropriée lors de l'annonce d'un diagnostic de maladie grave, d'un handicap ou d'un décès. - Élaborer un projet pédagogique

Article Français (suite)

—

Ils sont invités à raconter une visite ou une expérience pour apporter des informations, un livre lu pour susciter le désir de le lire, un film vu, etc. Ils sont invités à décrire une image, un lieu, un paysage, un monument, un document, un objet.

Article Annexe 1

—

De nombreux professeurs ont exprimé leur intérêt pour cette démarche et leur désir d'y contribuer.

Article Annexe

—

À ce titre, le désir de privilégier l'explicite a conduit à proposer fréquemment des exemples précis. Ils sont là pour illustrer le propos, sans pour autant revêtir un caractère obligatoire.

LEGIARTI000027942580

—

la Nielle à l'Aude CO_17_01 Affluents Aude médiane L1_948 L'Orbieu, affluents compris excepté les ruisseaux des Mattes, de Domneuve et de la Bastide, de sa source à l'amont de sa confluence avec la Nielle CO_17_02 Agly L1_915 La Desix

LEGIARTI000021809793

—

Russy, Ryes, Saint-Agnan-le-Malherbe, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Denis-Maisoncelles, Saint-Désir

Page 2 · 41 résultats

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