Lorsqu'une activité cesse ou commence entre minuit et 7 heures du matin, les enseignes sont éteintes au plus tard une heure après la cessation d'activité de l'établissement et peuvent être allumées une heure avant la reprise de cette activité.

Article D521-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 98 > 29

Code de l'éducation

Les heures d'enseignement sont organisées les lundi, mardi, jeudi et vendredi et le mercredi matin, à raison de cinq heures trente maximum par jour et de trois heures trente maximum par demi-journée.

Article 1

—

Valeur cible Délai et conditions d'emprésurage Ensemencement du lait en ferments de tous types (cf. ci-dessus), avant midi si la traite la plus ancienne est celle du soir de l'avant-avant-veille, avant minuit si la traite la plus ancienne est celle du matin

Article Annexe I

—

avril 2008 Début des vacances d'été (**) Jeudi 3 juillet 2008 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin

Article Annexe II

—

avril 2009 Début des vacances d'été (**) Jeudi 2 juillet 2009 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin

Article Annexe 2

—

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là le départ a lieu le vendredi après les cours.

Article 1

—

Indemnité forfaitaire pour toute période de temps de travail additionnel accompli de jour du lundi matin au samedi après-midi inclus, sur la base du volontariat, au-delà des obligations de service hebdomadaires : Indemnité forfaitaire pour toute période

Article Annexe III

—

2010 Début des vacances d'été (**) Vendredi 2 juillet 2010 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin

Article Annexe I

—

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Article 2

—

week-end ou jour férié (1) 12 heures 18,29 Une demi-journée Nuit week-end ou nuit d'un jour férié 12 heures 18,29 Une demi-journée Week-end (2) complet 60 heures 76,22 Une journée Semaine complète, du lundi soir au lundi matin

Article R6152-505

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 87 > 07

Code de la santé publique

assurent en particulier : 1° Dans les structures organisées en temps continu, le travail de jour et de nuit dans les conditions définies par le règlement intérieur et le tableau de service ; 2° Dans les autres structures, le travail quotidien du matin

LEGIARTI000022821164

—

Pointe en UL en option base : 2 h le matin et 2 h le soir de décembre à février inclus : Heures creuses : 8 h par jour tous les jours : Pointe Mobile en option Effacement jours de pointe : Les dépassements de puissance sont facturés en fonction de la

Article 27

—

bureaux et départements des sous-directions de la sécurité, de l'insertion et de la probation et avec le service national du renseignement pénitentiaire ; - à la supervision de la détection, l'évaluation et la prise en charge des publics placés sous matin

Article Annexe

—

En terme de fréquences Entre Marie-Galante et Pointe-à-Pitre : - trois allers-retours par jour, le matin, en milieu de journée et en fin de journée, du lundi au vendredi inclus hors jours fériés ; Entre La Désirade et Pointe-à-Pitre : 2.

Article R6152-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80

Code de la santé publique

particulier : 1° Dans les structures organisés en temps continu, assurer le travail de jour et de nuit dans les conditions définies par le règlement intérieur et le tableau de service ; 2° Dans les autres structures, assurer le travail quotidien du matin

LEGIARTI000047646034

—

En termes d'horaires - les vols du lundi doivent être opérés le matin ; En termes de politique commerciale Les vols doivent être commercialisés par au moins un système informatisé de réservation.

LEGIARTI000030746027

—

imposées sur les services aériens réguliers entre l'aéroport de Rodez (Aveyron) et celui de Paris (Orly) sont les suivantes : En termes de fréquences Les services doivent être exploités au minimum, à raison de : - trois allers et retours par jour, le matin

Article 2

—

-Le service quotidien de jour comprend : a) Les services médicaux, pharmaceutiques ou odontologiques quotidiens du matin et de l'après-midi du lundi au samedi matin inclus auprès des malades hospitalisés et des consultants externes ; b) Et, le cas échéant

LEGIARTI000048927564

—

être exploités, toute l'année en semaine, au moins 220 jours par an, hors jours fériés, sous réserve des périodes de délestages autorisées, selon le schéma le Puy-en-Velay-Paris-le Puy-en-Velay, au minimum à raison de deux allers retours par jour, le matin

Article 5

—

Ces taux sont les suivants : -heures de soirée (entre 18 heures et 22 heures) : 10 % ; -heures de nuit (entre 22 heures, le soir, et 7 heures, le matin) : 70 % ; -heures du samedi, y compris heures de soirée (du vendredi 18 heures au samedi 18 heures)

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