Elle soutient que : -la responsabilité décennale des établissements Marcel Coudre et A.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcel X..., salarié de la société Cogema, a déclaré comme

C, la société BET Terrell, la société Vector Foiltec, la société Eiffage Thermie et la société Apave Sudeurope.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Creuse, dont le siège est à Gueret (Creuse), rue Marcel

cour d'appel de PARIS - RG n° 23/01435 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Marcel V..., 28/ de Mme Alice J..., épouse V..., demeurant tous deux..., 29/ de M. Maurice XW..., 30/ de Mme Odette XE..., épouse XW..., demeurant tous deux..., 31/ de M.

La société APATS risque donc d'être expulsée des locaux dans lesquels elle exerce son activité.

Marcel Y...

Au cours de l'année 2008, la commune de Saint-Marcel (Eure) a fait réaliser des travaux de réaménagement de la rue Saint-Martin.

les parties, par la cour d'appel de Rouen ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Rejette la demande de Mmes Sonia X..., Sophie X..., Nadia X... et Patricia X..., prises en leur qualité d'ayants droit de Marcelle

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris dans sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 février 1986), qu'acquéreur

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Gluges-Martel vacances, société dont le siège

Marcelle, Anne-marie X... divorcée Z... Martine, Raymonde X... épouse A...

[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.

DU 20 Août 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Marcel X..., Lidwine Y... épouse X... Z.../ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES Marc Z... RG N : 00/01281 - A Y... Y...

substituée par Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Marcel X... né le 13 Décembre 1952 à AIX EN PROVENCE (BOUCHES DU RHÈNE), demeurant 14 Rue des Hortensias - Biver - 13120

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Copper-Royer, avocat du Syndicat des copropriétaires de la résidence du Parc