Purpan, Sport distribution Rouffiac (les sociétés Sport), exploitent des points de vente d'articles de sport dans la région de Toulouse et sont filiales de la société holding Sesport ; que les sociétés

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de diffamation et injure publiques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mary sport 2000, société anonyme, dont

mars 2025.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dijon sports loisirs, dont le siège

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Converse INC, dont le siège est [...]                                                             , 2°/ la société Royer sport

1994, la société Aqualud a notifié à la société Financière sport et loisir son refus de signer ces contrats et sa décision de mettre fin à leurs relations pour le 31 mars suivant ; que cette dernière

est applicable à la société S-Pass venant aux droits de la société Ellipse attributaire du marché portant sur l'exploitation de l'espace nautique intercommunal « La Vague », alors, selon le moyen : 1

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bic Sport, société anonyme, dont le siège

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 20 mars 2018), le 1er janvier 2013, la société Sports X, distributeur français de matériel nautique, a conclu un contrat d'agence commerciale avec M. I.... 2.

et le 21 mars 2017, pour désigner des articles chaussants, et de la marque française « Converse All Star Chuck Taylor » n° 1 356 944, déposée le 30 mai 1986 et régulièrement renouvelée les 22 mars 2006

X... ; - le 1er mars 2007 avec la société AMT Consultants dont la soeur de M. X... était l'associée du gérant, M.

[V] et de la société EFM Sport, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [P], et l'avis de M.

dus pour une année entière à compter du 19 mars 2013, en remboursement d'un prétendu trop-perçu de loyer, et d'AVOIR condamné la société Alta Orgeval à payer à la société Go sport France la somme de 191

D'INFORMATION SUR LES PROBLEMES PENAUX, agissant en qualité d'administrateur ad'hoc de Yohann X... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 mars

X..., lequel justifie par ailleurs avoir déjà travaillé avec Ski and Sport à plusieurs reprises, notamment en achetant auprès de cette société, selon facture de mars 2011, des chaussures de golf « Adidas

Claude Z..., IV - Sur le pourvoi n° N 95-30.061 formé par la société Sports loisirs équipements, société en nom collectif, dont le siège est ..., représentée par son gérant, M.

des produits litigieux, il existait un risque réel de cloisonnement des marchés nationaux, sans constater que ce risque avait perduré à la date de la mise sur le marché des produits, la cour d'appel a