Philippe DF..., 89 / de M. Guy DI..., 90 / de M. Jean-Michel DJ..., 91 / de M. Jean DM..., 92 / de M. Marc DO..., 93 / de M. Jean-Pierre DQ..., 94 / de M.

Avril 1974 à [Localité 7] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Roch-vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Marc

publiquement par Madame Marie-France FARINA, présidente - signé par Madame Marie-France FARINA, présidente et par Madame Marie-Hélène ROULLET, greffier présent lors du prononcé.

Marc et Philippe X..., estimant avoir été victimes d'un dol par réticence, ont demandé que M.

représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre BERTRAND, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Marc

Marc C... de ses demandes financières en lien avec le non rattachement de son fils Enzo dans ses parts de bénéfices AUX MOTIFS QUE lors de l'assemblée générale ordinaire du 21 mars 2013, il est rappelé

Marc et Philippe X... se sont pourvus en cassation le 9 décembre 2013 contre un arrêt rendu le 9 octobre 2013 par la cour d'appel de Poitiers au profit de M.

Marc, - Y... Philippe, - Z...

agents des Douanes ont effectué un contrôle dans l'établissement à l'enseigne "bar tabac de l'Ilette", 24 boulevard Maréchal Leclerc à Antibes exploité par la SNC Tardo, dont les cogérants sont Jean-Marc

Marc et Philippe X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président

Y... répond que l'on fait de la façon décrite à chaque fois, que c'est Philippe Le Z... qui donne la marche à suivre, que les compagnons effectuent les tâches prescrites et que c'est la méthode de travail

Alain, Philippe, Marc et Jean-Louis X... à payer une indemnité d'éviction à M.

Jean-Marc, Z... Philippe, A... Marie Amabili, B...

Jean-Marc Z..., 3°/ de M.

G) refusant d'assurer le paiement des actes accomplis dans la cadre du dispositif du tiers-payant sur les cinq patients suivants : Sébastien Z..., Jeannette A... , Loréna Alésia B..., Ritchy Marc C...

A B, représenté par Me Philippe Marc demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 novembre 2021 par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme a refusé de retenir la valeur de 129 kW relative à la consistance

Marc Y..., M. Philippe Y...

Article 3. - La présente décision sera notifiée à la COMMUNE DE SAINT-OUEN, à la société des brocanteurs du marché Jules Vallès, au groupement des usagers des puces, à MM. X...