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206 résultats pour « Lydia LE CLAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa8

Appel

8 février 2006

8 février 2006

Henri Raymond X..., Mme Lydia Marie Y... épouse X...

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136c8cdc6046d47a636cb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DAVID, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Lydia BEZZOU lors du prononcé : Madame Virginie GRISON ARRÊT : -Contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d3a9cdc6046d4789f119

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Jacqueline SEBA Greffier lors de la mise à disposition : Mme Marie-Lydia VIGINIER, Cadre-Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c5

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Par actes d'huissier en date du 20 mai 2010, les consorts Z...et Céline A...ont fait délivrer assignation à l'entreprise agricole de Madame Lydia B..., sa compagnie d'assurances Groupama, l'association

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2007:PL00553

Cassation

2 mars 2007

2 mars 2007

Henri X..., 2°/ Mme Lydia Y..., épouse X..., domiciliés ensemble ..., Le Bourg, 86150 Nérignac, contre l'arrêt rendu le 8 février 2006 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), dans le litige

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

696a14d8cdc6046d4781c4af

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant  Madame Claire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a579

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57a

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de7a676b73dd81b9735c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[L] - YANG-TING La SELARL [L] - YANG-TING intervient en qualité de Mandataire judiciaire Liquidateur de la société LYNDIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ZARKA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

696a14e3cdc6046d4781c57e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant  Madame Claire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d44e0cdc6046d47450b00

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant  Madame Claire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899df

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée et reçue au greffe le 4 août 2006 par Maître Claire

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007707934

Admin. suprême

5 mars 1986

5 mars 1986

Lydia Le Pointer, demeurant ... ; - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d4489cdc6046d47450500

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant  Madame Claire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02500

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

condamnation de son employeur au paiement de diverses indemnités au titre tant de l'exécution que de la rupture de son contrat de travail ; Attendu que pour dire que Mme X... a exprimé une volonté claire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69cf57d5cdc6046d47f32c2e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Localité 1] - RG n° 11-24-1070 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Lydia

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4d642150aadff23db38

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637fb

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a049b3c8605deec1ec8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par Mme Marie-Lydia VIGINIER, Greffier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

627b551576c5d9057df7ff90

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

HAMMACHE, greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 09 mai 2022 à 16H45, Signée par Madame Laurence DEPARIS, Conseillère et Mme Lydia HAMMACHE,

Source officielle