a déclaré X... coupable des contraventions de : 1°) circulation à l'aide d'une photocopie d'arrêté portant autorisation de transport exceptionnel ; 2°) non-respect des prescriptions quant à la longueur

route constitue un fait imprévisible, étant la cause exclusive de l'accident survenu, sans rechercher, ainsi qu'elle y était expressément invitée, si l'automobiliste, qui avait dû freiner sur une longueur

l'origine de l'immobilisation du véhicule assuré causée par le refus du garagiste de restituer le véhicule avant que les indemnités ne lui aient été versées ; que la cour d'appel, qui a constaté la longueur

trouble à l'ordre public était inexistant, et la détention provisoire en toute hypothèse sans incidence sur le trouble prétendu ; qu'en s'abstenant totalement de s'expliquer sur le déroulement et les longueurs

[Q], CD constituant l'axe du passage commun, DE et EF le nu du bâtiment démoli de la propriété de Mme [Z], DE ayant une longueur de 0,82m et EF une longueur de 3,32m, G étant à une distance de 3,32m

X... à son poste pendant 19 jours et en le sanctionnant ainsi tardivement après les faits reprochés, l'employeur rapporte lui-même la preuve de l'absence de gravité des griefs, la longueur du temps écoulé

- présentant des aspérités de surface - plusieurs organes d'ancrage étant pourvus de moyens de pression coopérant avec ladite tige - et étant répartis sur toute la longueur de la tige" ; Attendu qu'en

Suite à son accident de ski et compte tenu de la longueur du voyage en avion, M. X... ne pouvait raisonnablement rentrer à la Réunion, où il résidait, pour y être traité.

intervenir près d'un appareil en mouvement et que l'enlèvement des objets génants devait se faire, une fois l'appareil en arrêt, et après une vérification manuelle du tapis et des appareils sur toute sa longueur

demandes et de le condamner, avec son assureur, aux dépens comprenant les frais de référé et d'expertise, alors « qu'il résultait des termes clairs et précis du rapport d'expertise judiciaire que sur la longueur

1 et 3 " et que l'usage constant permettant le recours à des contrats à durée déterminée dans la profession ne peut être invoqué en présence de recours à de tels contrats pour plusieurs emplois "à longueur

dommage, sans qu'il soit nécessaire qu'une faute soit démontrée à sa charge, que la cour d'appel, qui a seulement constaté que limplantation en mitoyenneté de la maison de Mme Cavallini sur toute la longueur

. et Mme U..., propriétaires du fonds voisin, en reconnaissance d'une servitude de passage ; Attendu que, pour rejeter la demande en fixation de l'assiette de la servitude de passage sur toute la longueur

société Capitole finance-Tofinso que sur le pourvoi incident relevé par la société Generali IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont commandé un navire modèle « Adagio 58 » d'une longueur

rechercher si le motocycliste X... ne circulait pas à une vitesse excessive, bien que cette faute qui se déduit des circonstances de l'accident, et notamment de l'extrême violence du choc et de la longueur

Non-violation de l'art. 6-1 (longueur);Partiellement irrecevable

et 1 550 000 francs, que les actes ne comportent aucune mention relative au fonds de commerce exploité par les consorts Y..., que s'il est certain que le délai de régularisation des ventes, d'une longueur

satisfaire les besoins de développement et la santé des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ; qu'en énonçant que " le tintement de cloches à longueur