La société Leonardo Finmeccanica a informé le salarié, par lettre du 14 mars 2016, de sa décision de mettre fin au détachement et de l'affecter en Italie à compter du 1er juin 2016.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 septembre 2004), que la CRI Prévoyance a assigné devant un tribunal de grande instance l'Ecole Saint-Léonard

premiers juges au vu du décompte établi par le demandeur, sans s'expliquer comme elle y était invitée dans les conclusions d'appel sur le montant du contrat souscrit par la SCI France promotion habitat Léonard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GRV établissements LEONARDI, dont le siège est à Reichstett

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Nicole Léonard de Y..., demeurant .

________________ Audience publique du 16 novembre 2017 Cassation Mme X..., président Arrêt n° 1287 FS-P+B+I Pourvoi n° S 17-24.072 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Léonardo

X..., et les sociétés Leonardo, Venus fruits et X...

X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs propres qu'au terme des débats, il y a lieu de constater que l'extrait de Kbis joint à la procédure de gendarmerie pour la société Leonard-Chambray traiteur

Jean X... a acquis un tracteur "Same-Léopard" suivant bon de commande des 19 et 25 novembre 1980 ; qu'il en a fait apport au groupement agricole d'exploitation en commun de la Motte Jarrière (le GAEC)

Guy X..., domicilié Clinique Léonard de Vinci ..., 5 / de M.

Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Pôle santé Léonard K... , l'avis de M.

A..., Y... et de Mmes X... et Léonard faites devant le juge, que M.

du fait de la perte de son véhicule et qu'il ne peut prétendre à une plus ample réparation ; qu'il y avait donc lieu d'allouer à PatrickBoigeol la somme de 2 250 francs telle qu'offerte par Marcel Leonard

interjeté 5 jours après cette date du 24 novembre 2000, la cour d'appel a encore violé les textes susvisés ; "alors, enfin, que dès lors que l'acte d'appel du 6 mars 2000 avait été réalisé au nom de Léonard

Marcon, greffier d’audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Leonhardt, représentant M.

d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etoile notaires, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Edouard Mourgue-Molines et Gil Léonard

Léonardo que celle-ci niait les faits ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de la salariée ; Mais attendu que sous le couvert des griefs non fondés de défaut de réponse

PÔLE SANTÉ LÉONARD DE VINCI, la SELARL DOCTEUR [S] [X], M.