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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabc7603bf88a188472d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La maîtrise d''uvre de ces travaux a été assurée par la SARL Atelier B Coutellier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a084
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C/ SNC SOCCORDE SOCIETE SAS ESPACES CORDELIERS SCI CECOCORD Y... SCP THIBIERGE DAUBLON PONE Y...
Source officielleChambre 3-4
69f44c62cdc6046d472f467e
30 avril 2026
30 avril 2026
[Z] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Chloé MAILLE, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad95354b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-23-591 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 27 Février 2025 Appelants : Monsieur [I] [X], représenté par Me Laurent
Source officielle1re Chambre B
60376037d861133d87439bfd
2 avril 2015
2 avril 2015
BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Laurent COUTELIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 07 Novembre 2013 enregistré au répertoire général
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
25 février 2014
BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON L'EARL GOURJON CHATEAU [2] prise en la personne de son représentant
Source officielle6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Représentée par Me Laurent Z..., avocat au barreau de LYON SCI DU COURS LAFAYETTE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c54
7 juin 2017
7 juin 2017
Expéditions le : 7 JUIN 2017 SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES SELARL D. S. W. T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a182
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Par ce document, la SCI ou M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca1
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE Madame Annie Y... épouse X... née le 08 Janvier 1942 à LILLE (59000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce81
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Michel Paul Laurent X... C / G. F. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd16
7 octobre 2008
7 octobre 2008
DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SARL ABI, immatriculée au RCS de TOULON sous le No : B 479 079 832, prise en
Source officielleChambre 1-3
5fd9d90a68d23014808733ea
14 novembre 2019
14 novembre 2019
HUGUES de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société MMA IARD ASSURANCES MUTELLES, demeurant [Adresse 14] représentée par Me Laurent HUGUES de la SCP
Source officiellecomm
6137233ccd58014677407301
9 mars 1999
9 mars 1999
, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de MM.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008229968
27 juin 2005
27 juin 2005
Laurent X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301166
29 septembre 2010
29 septembre 2010
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2009), que, par arrêté préfectoral du 17 avril 1975, l'établissement et l'exploitation du port de plaisance de la commune de Saint-Laurent
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab79b
17 avril 2024
17 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 22/15314 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKK3F Ordonnance n° 2024/M73 Monsieur [H] [V] représenté par Me Jean-françois JOURDAN membre de la SCP
Source officiellesoc
61372180cd580146773f44a7
7 mai 1991
7 mai 1991
Jacques I..., 4°/ Mme Palmyre I..., demeurant tous deux ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 5°/ Mme Nicole G..., demeurant ..., Le Béatrice à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes) ci-devant
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c7
25 novembre 2010
25 novembre 2010
C/ GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES GMF Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf-24112010-RG Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle3e Chambre B
61626b9ce62f7c490f224f06
17 octobre 2013
17 octobre 2013
2013 N° 2013/444 Rôle N° 12/01467 SAS CAPE SOCAP C/ SA CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - C Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP
Source officiellePage 2 sur 22