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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a63
18 janvier 2006
18 janvier 2006
brute des salaires de Laurence de GRANDVOIR à la somme de 1 320 ç par application des dispositions de l'article R 516-37 du nouveau code de procédure civile, - condamné Maître Gérald X... à payer à Laurence
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4347396eb608bc060a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SERVICES ---------------------- N° RG 24/05540 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OCKZ ---------------------- DU 15 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Laurence
Source officiellechambre 1-7
6a0dceb9cdc6046d4751c17d
8 avril 2026
8 avril 2026
JOLY IMPORT EXPORT SRL, et conclut en ce sens, Le conseil de la SOCIETE S.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91208
18 février 2014
18 février 2014
Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6e6
17 février 1993
17 février 1993
Marie-Josée, épouse divorcée Y..., - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
19 mars 2014
Il a fait citer Mme Isabelle G...épouse C..., Mme Claudine A...épouse F..., Mme Françoise L...épouse E..., Mme Marie-Josée B..., Mme Laurence D...épouse C..., M. Philippe F..., M.
Source officielle6ème chambre civile
68e88b963ea43407b9fbc2a0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
par Maître Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d1
14 novembre 2007
14 novembre 2007
la rupture du contrat de travail ne résultait pas de la période d'essai, -en conséquence, débouter Laurent Y... de l'intégralité de ses demandes, -condamner Laurent Y... à payer à la S.A.R.L.
Source officiellechambre 1-7
6a0ddf58cdc6046d4752e7e3
8 avril 2026
8 avril 2026
de droit étranger, la société BERKSHIRE HATHAWAY EUROPEAN INSURANCE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY et la SAS CLS REMY COINTREAU ont assigné la SAS DHL FREIGHT France et la Société de droit étranger, S.C JOLY
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205276_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Laurent et Pascal B ont respectivement accusé réception les 19 et 23 septembre suivant, le juge des référés a rejeté la requête de MM.
Source officiellecr
S, en date du 12 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/François X
613725b2cd5801467741fdc7
18 juin 1996
18 juin 1996
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Stéphanie X..., appelantec/Laurent Z
6253cd7fbd3db21cbdd93871
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Laurent COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER L COUTELIER F., avocat au barreau de TOULON AppelanteM. Laurent monsieur Joel Z...
Source officiellePôle social
67a114d2072c53c9d62b3975
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JANVIER 2025 N° RG 24/00653 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YFZW DEMANDERESSE : Mme [P] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2], comparante en personne, accompagnée de son époux et assistée de Me Eva JOLY
Source officiellecr
613725b8cd580146774200a5
27 mai 1999
27 mai 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-346
16 octobre 2025
16 octobre 2025
1 Avis n° 2025-346 du 16 octobre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Aurélie Capgen-Joly LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101303_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Semonin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 juin 2021 par laquelle la directrice des ressources humaines et des affaires médicales du centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e40508681ed727f2a3fe4f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
AFFAIRE : [V] [K] [E] [K] C/ SARL [Adresse 22] SAS ATLANTIC PISCINES [Adresse 19] (GROUPAMA) SARL PISCINES DE L’ATLANTIDE MAAF ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD Copie Délivrée le : à SCP BAYLE JOLY
Source officielleciv1
613720c1cd580146773ee1fe
8 novembre 1988
8 novembre 1988
personne de ses représentants légaux, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société LAURENT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e1e020cdc6046d478af3ab
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Adresse 2] Représentée par Maître Luc RIMAILLOT SCP [H] [F] en la personne de Me [H] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : JOEL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e1e1accdc6046d478b15d4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
personne de Maître [Y] [X] [Q] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : NATUR'ENJOY (SASU) [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : JOEL
Source officiellePage 2 sur 77