aux produits suivants : 1° Les matériaux et objets à usage unique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires ne pouvant être lavés avant usage ; 2° Les couches pour bébé à usage unique et, parmi les produits de protection d'hygiène intime

Article 1

—

Charmensac, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le Claux, Collandres, Condat-en-Feniers, Cussac, Dienne, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Girgols, Gourdièges, Joursac, Jou-sous-Monjou, Lacapelle-Barrès, Landeyrat, Lanobre, Laroquevieille, Lascelles, Laurie

Article R543-360

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

Code de l'environnement

ceux destinés à rejoindre les réseaux publics de collecte et les installations d'assainissement non collectif mentionnés respectivement aux articles L. 1331-1 et L. 1331-1-1 du code de la santé publique ; 4° Les produits d'hygiène et de protection intime

LEGIARTI000049591158

—

Mme PATAS D'ILLIERS Laure LISTE N° 38 : LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE 1. M. GRUDÉ Patrice

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

les détergents textiles liquides destinés aux consommateurs et conditionnés dans des emballages solubles à usage unique en application du même article ; 11° Les piles et accumulateurs électriques ; 12° Parmi les produits de protection d'hygiène intime

Article Annexe 2

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Het Leven Saint-Nazaire SN D65121 Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise Cherbourg CH 775501 La Horaine Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie

LEGIARTI000046501831

—

6358117 Aven d'Orgnac 812641 6358811 2019_04_15-1 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2019_LOT1_ZN_15_006 LADINHAC BOUYGUES TELECOM/ 661648 6408743 2019_LOT1_ZN_15_006_S2 1 661429 6409500 2019_04_15-2 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2019_LOT1_ZN_15_007 LAURIE

Article Français (suite)

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Or les difficultés que présente son enseignement sont nombreuses et connues : difficulté à faire reconnaître comme objet de travail aux élèves ce qui participe aussi intimement à leur vie quotidienne, complexité des règles qui commandent la diversité

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime

Article Annexe

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Elle est aussi intimement liée au développement des infrastructures de circulation des marchandises, des personnes et de l'information (ex. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux

LEGIARTI000050672764

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Pyrénées-Atlantiques 2022_LOT3_ZN_64_08 Bétracq / Monpezat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bétracq église 452961 6273089 2022_LOT3_ZN_64_08_S2 1 Bétracq Condotta 452630 6274543 2023_bis_79-01 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2022_LOT4_ZN_79_12_S1 Saint-Laurs

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Toilette du bas Elle concerne les régions intimes, les membres inférieurs et les pieds.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers : zone de sismicité très faible : – les communes d'Alairac, Arzens, Berriac, Bouilhonnac, Bram, Cabrespine, Carcassonne, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Fanjeaux, Fonters-du-Razès, La Force, Laurac, Laure-Minervois

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