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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642bbfd2d49e0104f58f0110
3 avril 2023
3 avril 2023
INTIMÉE : Madame [A] [O], épouse [G] née le 29 août 1961 à [Localité 20] (55) domiciliée [Adresse 13] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Nadège DUBAUX, avocat au barreau de la MEUSE, substituée par Me Laura
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
696906d3cdc6046d4768da50
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : BPALC (SA) [Adresse 3] Comparante par Maître Laura LEDERLE, Avocate au barreau de NANCY, substituée par Maître Hélène RAYMOND, Avocate au barreau de NANCY, d'une part
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
68f0c78d88dcb0e97e83820d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : [Adresse 7] Comparant par Maître Laura LEDERLE Avocate au barreau de NANCY substituée par Maître Sonia RODRIGUES Avocate au barreau de NANCY d'une part.
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
694086e5ea55fae942493392
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : BPALC - [Adresse 4] Comparant par Maître Laura LEDERLE Avocate au barreau de NANCY substituée par Maître Sonia RODRIGUES Avocate au barreau de NANCY d'une part.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65321add9e4ea48318f5ad09
19 octobre 2023
19 octobre 2023
représentant légal pour ce domicilié audit siège Etablissement [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE substituée par Me LEDERLE
Source officiellecr
6137262ecd580146774238fd
31 octobre 2001
31 octobre 2001
ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe Z... coupable de menaces par écrit de délit contre la personne dont la tentative est punissable ; " aux motifs que les meubles, que Christophe Z... et Laure
Source officielle1ère Chambre
6889a8b10b31e6c455a2849c
29 juillet 2025
29 juillet 2025
substitué par Me Anne-Laure TAESCH de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocats au barreau de NANCY Madame [W] [A] née le 29 Mai 1954 à [Localité 9] (59) domiciliée [Adresse 8] Représentée
Source officielle6e chambre
6160964241ad74d62c181849
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00306 Copies exécutoires délivrées à : SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES Me Elsa LEDERLIN
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6be
9 avril 2024
9 avril 2024
Le 13 avril 2019, le garage Lebert procède au remplacement de l'indicateur de direction avant gauche, à la réparation des fixations du phare droit et à la permutation des pneumatiques.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40b
28 mars 2012
28 mars 2012
rendu (e) le 17 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 1168 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc LEBERT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033e813c49275991261774c
9 mars 2017
9 mars 2017
jugement rendu le 02 Septembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de section RG n° 13/00521 APPELANTE Madame [D] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laure
Source officielle2ème chambre section A
642fb682cece1704f574771c
6 avril 2023
6 avril 2023
Selon acte notarié du 30 mars 2007, les époux [N] ont vendu la maison aux consorts Gasco Lecerf.
Source officielle5ème Chambre
69f2e8e1cdc6046d470ceb22
29 avril 2026
29 avril 2026
poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de BAR LE DUC sous le numéro 804 344 158 Représentée par Me Anne-laure
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28ab6e97b8c1829957e1d
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 28 Octobre 2024 Président : Mme LEDERLIN, MTT Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 15 Juillet 2024
Source officielle2ème Chambre
6a1928f1cdc6046d47544edc
28 mai 2026
28 mai 2026
judiciaire de NANCY, R.G. n° 24/00768, en date du 31 juillet 2025, APPELANTE : Madame [L] [M] [H] épouse [J], née le 07 août 2002 à [Localité 1] (89), domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Anne-laure
Source officiellePOLE CIVIL section 5
67f049a202fc178212f86af7
4 avril 2025
4 avril 2025
TAESCH de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 11 Madame [W] [I] épouse [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Anne-laure
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60320883e69107406471026a
15 mai 2018
15 mai 2018
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] N° SIRET : 331 77 4 4 711 Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Postulant : Me Lara
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899ad
17 avril 2024
17 avril 2024
leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6032a5fded78511e009535f3
14 décembre 2017
14 décembre 2017
au barreau de Douai assisté de Me Pierre Soulier, avocat au barreau de Lille INTIMÉE SAS Hôtel des Tours ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Virginie Coleman-Lecerf
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757
11 juillet 2017
11 juillet 2017
. ; qu'il retrouve une souffrance post-traumatique légère ; que Mme Jacqueline D..., l'ancienne principale du collège, en fonction à cette époque jusqu'en septembre 2014, reconnaissant que Perrine C...
Source officiellePage 2 sur 3