d'appel qui a énoncé successivement que le salarié avait passé outre au refus d'assurance, négligeant de solliciter de la direction une autorisation spéciale et, d'autre part, qu'il disposait des plus larges

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

Y... de sa demande, imputables d'ailleurs largement à l'attitude de la mère, sans montrer ni même énoncer qu'il s'agissait de motifs graves, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

X... l'y invitaient, s' il ne disposait pas d'un patrimoine d'une valeur largement supérieure aux dettes restant à solder en application du plan, ce qui lui permettait de faire face aux échéances prévues

la situation purement personnelle de celui-ci mais posait beaucoup plus largement la question des conditions dans lesquelles devait s'exercer le contrôle par l'employeur de la consommation de boissons

présence devant la cour d'appel, en qualité de partie, de l'autorité dont émane la décision juridictionnelle attaquée, est de nature à fausser le débat en rompant l'égalité des armes et méconnaît plus largement

pas la preuve d'une présence effective au sein de l'entreprise pendant 50 heures mensuelles, alors, selon le moyen, que le contrat de travail ne fixait pas d'horaires, que le salarié bénéficiait d'une large

fondant uniquement sur leur patrimoine immobilier et sur l'existence de revenus indéterminés, sans rechercher, comme leurs conclusions l'y invitaient, si les sommes à rembourser ne dépassaient pas largement

caractérisaient un manquement grave ou renouvelé aux obligations du mariage, ne saurait restituer une base légale à l'arrêt attaqué dès lors que les juges du second degré ont fondé leur décision, pour une large

collaborateurs, permettant notamment d'analyser les conditions de travail et de fixer en commun de nouveaux objectifs de travail, ce, selon une procédure spécifique définie par le siège social, le dotant d'une large

présence devant la cour d'appel, en qualité de partie, de l'autorité dont émane la décision juridictionnelle attaquée est de nature à fausser le débat en rompant l'égalité des armes et méconnaît plus largement

par les utilisateurs et consommateurs potentiels du produit couvert par la marque ; que, lorsqu'il s'agit d'un produit de vaste diffusion, le caractère générique doit s'apprécier par référence à un large

Y... et qui a été reconnue comme telle par sa mère ; il n'apparaît pas davantage que Lara Y... ait pu être influencée par Amélia Z... dès lors que seuls David X... et un témoin ont déclaré que Lara Y.

X..., employé de la société Larue, ayant été victime d'un accident du travail, a saisi, le 13 octobre 1999, la CPAM de la Haute-Vienne aux fins de reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur

présence devant la cour d'appel en qualité de partie, de l'autorité dont émane la décision juridictionnelle attaquée, est de nature à fausser le débat en rompant l'égalité des armes et méconnaît plus largement

modicité du prix auquel elle acceptait de conclure la vente ni l'informer que ce bien serait revendu, dès le lendemain et en sa présence, par ledit marchand de biens à un second acquéreur à un prix largement

travail n'a de réalité que s'il correspond à des fonctions techniques définies et exercées dans un lien de subordination ; qu'en l'espèce, la cour d'appel qui relève que Mme Z... était investie des plus larges

Y... et sans rechercher, non plus, si celui-ci n'avait pas exercé les plus larges prérogatives conférées par le mandat de la représenter données par la société, incompatibles avec l'existence d'un lien