SAINT RAMON Brigitte AA... représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...

notamment, à ce titre, réaliser l'étanchéité végétalisée des toitures basses, l’étanchéité gravillonnée de la toiture haute, fournir et poser les évacuations des eaux pluviales et procéder à leur raccordement

remisés en dehors du local, sur le palier d'ascenseur et la zone de stationnement, s'agissant de la ventilation-désenfumage du parking, le non fonctionnement des extracteurs hélicoïdaux faute de raccordement

création de nouveaux châssis de désenfumage, le promoteur aura à sa charge tous les travaux accessoires pour leur mise en place (chevêtres, reprise partielle de charpente et couverture au droit du lanterneau

. / Les pentes des toitures doivent être adaptées au matériau utilisé pour la couverture () Verrières, lanterneaux, châssis, éléments en saillie de toitures : Les formes, proportions et dimensions des

En se repliant, les détenus tirèrent un nombre élevé de coups de feu sur elles, leur lancèrent des bombes tuyaux, utilisèrent des lance-flammes et mirent le feu aux endroits qu’ils évacuaient.

Rochecorbon, 32 / de Mme Mireille Charrault, demeurant 8, rue Lamblardie, 37600 Loches, 33 / de Mme Françoise Chatrefou, demeurant 210, rue Jeanne d'Arc, 37700 La Ville aux Dames, 34 / de Mme Raymonde

[S] a posé sur le toit de la salle à manger deux lanterneaux ou fenêtres de toit de marque Velux qui ne peuvent être ouverts lorsque le volet roulant extérieur d’occultation est fermé car ils sont affectés

Il ressort des opérations d’expertise que : -l’ardoisé mis en œuvre sur les relevés est totalement décollé, -le couvre mur mis en œuvre sur le mur mitoyen est mal ajusté au raccord avec les tuiles, -une

- il méconnaît l'article 2.4.1. du règlement de la zone UP1 du PLUi de D Métropole ; le projet entraîne une modification de la forme de toiture d'origine sans raccordement aux héberges et pentes de

Enfin, le terrain d'assiette du projet est situé dans un lotissement avec des constructions à usage d'habitation toutes raccordées au réseau d'alimentation en eau potable.

Les pièces particulières du marché peuvent déroger aux dispositions du présent document après accord entre les parties. » « 4.1.3 Cas particulier des trous, scellements, raccords Sous réserve des cahiers

BORDES ET ASSOCIES représentée par la SELARL DBVL, avocat au barreau de PARIS N° RG : N° RG 21/03551 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VOL4 DEFENDERESSES : Société IMMO EVOLUTIF 22 Rue du Docteur Lancereaux

Georges, demeurant ..., Le Landreau à Le Loroux Bottereau (Loire-atlantique), 65°/ de M. Bly BU..., demeurant ... (Loire-atlantique), 66°/ de Mme DO...

a constaté la pose de 34 prises, dont 11 doubles, soit 23 points de raccordement en tout.

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Guido Raimondi, président,   Işıl Karakaş,   Peer Lorenzen,   András

L’expert judiciaire estime la reprise des deux terrasses 2 et 3 à la somme de 23.148,40 € TTC (devis de l’entreprise Auvergne Etanchéité après déduction du coût des lanterneaux et de l’écart de prix entre

Un villageois la menaça d'une pelle et d'autres lui lancèrent violemment des pierres. Les villageois, y compris les policiers présents, l'empêchèrent de pénétrer dans les ruines de sa maison.